Page 3 sur 3 PremièrePremière 123
Affichage des résultats 21 à 30 sur 30

Discussion: Ce que vous pouvez modifier sur votre moto (guide de la SAAQ

  1. #21
    250CC Avatar de TI-Dan750
    Date d'inscription
    avril 2003
    Localisation
    (819) area
    Moto
    Bécyke Bleu construit par une compagnie de Piano
    Messages
    787
    Citation Envoyé par Gillis Voir le message
    Moi ce qui me frustre c'est de mettre un tas de cash sur ma moto pour qu'elle soit "top" condition, jamais je ne prendrais la route sur 2 roues sans savoir que la condition mécanique de l'engin est "top"...le dernier qui m'a arrêté en 2007 (SQ) me dit qu'il doit inspecter ma moto...bon...il regarde puis me dit que c'était la première fois qu'il voyait le nom Ducati ...WOW... ça vient d'où ? ... c'est fabriqué sur la planète Jupiter puis il regarde les freins ...ah ce sont des Brembo, tu devrais avoir les originaux, soit des Ducati...ayoye ...pendant ce temps un gars passe avec un trailer tout croche, tiré par un char tout croche...ça c'est OK, pas d'inspection pour les picouilles...frustrant


    Un autre exemple qu'il font une job qu'il ne leur est pas vraiment destiné ( mon avis )

    Policier : Protéger et servir .....

    MTQ : Ben ce qui ce rattache au transport routier, faire respecter le code de la sécurité routière et les inspections mécanique.
    Cherie !!! 30 ans de mariage ca se Fêtes !!!! .....
    Alors ne m'attend pas ce soir !!!!!

  2. #22
    500CC Avatar de ti-cul
    Date d'inscription
    mai 2006
    Localisation
    laval
    Moto
    ktm 690smc
    Messages
    1 011
    j'ai tu bien lu?ca prend des mirroir avec 12 po carre?c gros en tas ca!

  3. #23
    Contributeur
    Date d'inscription
    mars 2003
    Localisation
    Victoriaville
    Messages
    3 348
    Citation Envoyé par ti-cul Voir le message
    j'ai tu bien lu?ca prend des mirroir avec 12 po carre?c gros en tas ca!
    12 po.ca. c'est un rectangle de 6" x 2" ou 3" x 4" ou un rond de 4" de diamètre. C'est normal pour un miroir; tous les miroirs d'origine respectent cette norme.

  4. #24
    Open Class Avatar de pistolio
    Date d'inscription
    juillet 2004
    Moto
    Bleu et blanc
    Messages
    15 995
    Effectivement, c'est pas pas énorme comme grandeur

  5. #25
    125CC
    Date d'inscription
    mai 2009
    Localisation
    laval
    Moto
    honda shadow 750 aero 2008
    Messages
    64

    :)

    Citation Envoyé par TI-Dan750 Voir le message

    MTQ : Ben ce qui ce rattache au transport routier, faire respecter le code de la sécurité routière et les inspections mécanique.
    MTQ ???????? cé le ministere des transport du Qc rien a voir avec les controleur routier cela n'a rien a voir avec le CSR et les inspections mécanique

    DOT c'est pas une norme Federal mais Américaines et oui notre belle SAAQ peut interdire ce qui ne rentre pas au Qc mais si c'est accepté DOT, les pipes modifié sont DOT pis illégal

    mais habituellement c'est le fédéral qui gere les dossiers car tout ce qui est du transport est Fédérale

  6. #26
    Contributeur
    Date d'inscription
    janvier 2006
    Localisation
    Québec
    Moto
    virago
    Messages
    5 883
    Citation Envoyé par Villeneuve73 Voir le message
    MTQ ???????? cé le ministere des transport du Qc rien a voir avec les controleur routier cela n'a rien a voir avec le CSR et les inspections mécanique

    DOT c'est pas une norme Federal mais Américaines et oui notre belle SAAQ peut interdire ce qui ne rentre pas au Qc mais si c'est accepté DOT, les pipes modifié sont DOT pis illégal

    mais habituellement c'est le fédéral qui gere les dossiers car tout ce qui est du transport est Fédérale
    J'apporterais quelques nuances même si c'est un thread démarré en 2004 et continué l'an dernier

    Le Code de la sécurité routière est une loi dont le ministre responsable est celui du Ministère des transports:
    http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_24_2/C24_2.html
    Ministre responsable.

    650. Le ministre des Transports est chargé de l'application du présent code, à l'exception des dispositions relatives à la surveillance de la circulation dont l'application relève du ministre de la Sécurité publique et de celles relatives à la poursuite des infractions dont l'application relève du procureur général.

    Les articles 618 à 624 font le partage des responsabilités entre *le gouvernement* et la *société* matière règlementaire.

    et les règlements que la SAAQ peut préparer doivent être soumis à l'approbation du gouvernement c'est-à-dire au Conseil des ministres et présentés par la ministre.

    Quant à la loi elle-même du CSR, tous les changements proposés doivent être adoptés par l'Assemblée nationale et défendus par la Ministre, donc oui le ministère des Transports a quelque chose à voir avec le transport routier.

    Le Contrôleur routier relève de la SAAQ et est une *Agence* qui est dédiée au transports de voyageurs et de marchandises*
    Véhicules lourds | SAAQ
    http://www.saaq.qc.ca/publications/n...estion2009.pdf
    page 155

    La SAAQ dans un premier temps a été créée en 1978 pour gérer la Loi de l'assurance automobile du Québec qui relève du Ministre des Transports.
    Ses mandats se sont élargis beaucoup depuis cette date d'ailleurs dont les BVA et les contrôleurs routiers qui faisaient partie intégrante du MTQ il y a plusieurs années.

    Donc oui la SAAQ est omniprésente mais ce sont des responsabilités partagées avec le ministère des Transports ,

    Quant au DOT dont faisait référence Siffleu il s'agit de Transports Canada qui régit la sécurité des véhicules routiers au Canada par son règlement
    http://www.tc.gc.ca/fra/lois-reglements/reglements-crc-ch1038.htm
    et par ses normes
    http://www.tc.gc.ca/fra/lois-reglements/reglements-crc-ch1038-ann-iii.htm

    C'est un méga ministère les Transports

    Enfin, je doute que la SAAQ puisse d'elle-même refuser l'entrée au Québec de quoi que ce soit.

    Quant aux silencieux, c'est tout un débat qui perdure depuis des décennies!

  7. #27
    125CC
    Date d'inscription
    mai 2009
    Localisation
    laval
    Moto
    honda shadow 750 aero 2008
    Messages
    64

    faux

    les controleurs routiers font partie de la SAAQ et pas du MTQ ne pas mélanger les services

    le MTQ ne gere aucunement les controleurs routier

    Contrôle routier Québec | Qui sommes-nous? | SAAQ

    et oui la SAAQ peut refuser d'immatriculer un véhicule qui est non-conforme au norme du Qc

    quand tu prend un véhicules que tu achetes hors-Québec, tu es obliger d'aller passer une inspection dans un centre mandataire de la SAAQ et l'inspection est obligatoire pour pouvoir immatriculer ce véhicule au Qc

    pour ce qui est des pouvoirs des Controleurs Routier ils viennent du ministere de la sécurité publique puisque c'est des constables spéciaux

    650. Le ministre des Transports est chargé de l'application du présent code, à l'exception des dispositions relatives à la surveillance de la circulation dont l'application relève du ministre de la Sécurité publique et de celles relatives à la poursuite des infractions dont l'application relève du procureur général.

    lis comme il faut ton article de loi le ministere des transport n'a rien a faire avec le controle routier

  8. #28
    Contributeur
    Date d'inscription
    janvier 2006
    Localisation
    Québec
    Moto
    virago
    Messages
    5 883
    Ce que j'explique est que L'Agence de Contrôle routier relève de la Saaq qui elle relève du MTQ

    Voici l'organigramme de ce ministère

    Pour réaliser sa mission, le ministère des Transports du Québec dispose d’une structure administrative qui reflète les secteurs d’activité qui lui sont propres.
    http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal/Librairie/Publications/fr/ministere/organigramme.pdf

    et un site qui l'explique clairement

    http://www.formulaire.gouv.qc.ca/cgi/affiche_doc.cgi?dossier=4427&table=0

    La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est responsable du contrôle routier depuis le 1er janvier 1991.

    Le 24 septembre 1999, le ministre des Transports du Québec annonçait
    la constitution de Contrôle routier Québec en agence autonome de service rattachée à la SAAQ.
    Le CSR prévoit son rôle en cette matière à l'article suivant:

    Compétence de la Société.

    519.63. La Société a compétence pour assurer la surveillance et le contrôle du transport routier des personnes et des biens. Elle exerce cette compétence conformément aux dispositions du présent code et des ententes visées à l'article 519.64.
    Enfin, les contrôleurs routiers sont désignés agents de la paix par le Ministre de la Justice en vertu de la Loi de police, Toutefois, les pouvoirs des contrôleurs routiers viennent du Code de la sécurité routière: article 517.67 et suivants.

    L'article 517.69 prévoit que les contrôleurs routiers peuvent agir à titre de constables spéciaux mais mais sous certaines conditions. J'ignore si cette fonction est répandue au sein de cette agence.

    Quant à l'article 650 du CSR au niveau de la responsabilité de l'application de cette Loi, il faut comprendre qu'il s'agit des corps policiers qui sont responsables de la surveillance routière tel que le prévoit l'article 634.1 de ce code ainsi que les contrôleurs routiers via l'article 519.67 du CSR.

    Compétence sur les autoroutes.
    634.1. La Sûreté ainsi que chacun de ses membres, ont compétence exclusive pour surveiller l'application des règles du présent code sur les autoroutes, sous réserve de la compétence attribuée:
    1° par le ministre de la Sécurité publique au corps de police municipal qui dessert la municipalité sur le territoire de laquelle se trouve l'autoroute;
    2° à un membre d'un corps de police municipal qui assure des services à une municipalité sur le territoire de laquelle se trouve l'autoroute lorsque, dans l'exercice de ses fonctions, il l'emprunte pour faciliter ses déplacements;
    3° aux contrôleurs routiers par l'article 519.67.

    Quant aux pouvoirs de la SAAQ, elle peut effectivement refuser d'immatriculer certains véhicules s'ils ne respectent pas les normes du Québec tel que le prévoit le Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers qui découle du CSR.
    Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers

    Par contre je ne vois pas comment elle pourrait refuser l'entrée au Québec de pièces non permises sur la route tel que les silencieux ou des détecteurs de radars d'où des dispositions pénales au CSR pour des amendes à ceux qui en vendent ou en achètent.

    C'est off topic cette partie de discussion et c'est ma dernière intervention. Désolée du dérapage

  9. #29
    Bonjour, pour ce qui est des pipes, est-ce que les heat shields sont obligatoires?

Page 3 sur 3 PremièrePremière 123

Discussions similaires

  1. Vous êtes vous déjà fait voler votre moto ?
    Par chaosExpanding dans le forum Sondages / Polls
    Réponses: 30
    Dernier message: 25/01/2009, 00h13
  2. Utilisez-vous votre moto pour vous rendre au travail?
    Par Martin dans le forum Sondages / Polls
    Réponses: 52
    Dernier message: 31/08/2007, 09h52
  3. Feriez vous le test de la SAAQ avec votre moto sport?
    Par BeachBoy dans le forum Motosports / Sportbikes
    Réponses: 68
    Dernier message: 09/01/2006, 14h46
  4. Conduiser vous mieux en voiture depuis vous avez votre moto?
    Par [ShInGo] dans le forum Motosports / Sportbikes
    Réponses: 14
    Dernier message: 02/02/2004, 20h36

Liens sociaux

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •