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Voir la version complète : Ce que vous pouvez modifier sur votre moto (guide de la SAAQ



Siffleu
27/05/2004, 10h44
Bonjours à tous

j'ai trouvé que ceci sera intéressant pour tout le monde ! quite a le mette en front page....

La saaq met maintenant a notre disposition un guide sur les modifs de moto...


http://www.saaq.gouv.qc.ca/publications/dossiers_speciaux/moto_modif_artisan.pdf

j'espere que ca va etre utiles pour tous !

zimonr6
27/05/2004, 15h14
merci siffleu
dans la section "échappement", il n'est pas question du niveau sonore maximale. Donc selon ce truc là, j'ai le droit d'avoir une Yoshimura ??? si c'est le cas, demain je court m'en acheter une.

ducati366
27/05/2004, 15h19
Merci Siffleu,

tres interessant,.... ca devrait etre un poste STICKY

McCoy
27/05/2004, 15h33
Hum... motos artisanales... je me demande si Jesse James a un guide semblable à celui là hehehe

HoneyD
27/05/2004, 16h03
Belle ptite trouvaille ça ;)

Ça ressemble au document qu'un policier nous a montré quand on s'est fait collés y'a 2 semaines (à cause du pipe mig de mon chum). Ils doivents surement s'y référer aux aussi.

Logan
27/05/2004, 18h18
merci ca va etre pratique.... :twisted:

B-Ben
27/05/2004, 19h13
hmm..... les flasher SAE.... chu vraiment curieux de voir ca peut ressembler a qwa ca....

et pis pour les pipe.... il faut que les pipe modifiées aie un moyen d'empêcher ton passager de se bruler.... un peu ridicule vu qu'il est tres possible de se bruler sur une pipe stock...... mais bon....

zimonr6
27/05/2004, 23h51
donc, selon cet article, est-ce qu'on peut mettre une pipe genre yosh ? ca m'étonnerais que ca aille changer :-?

Siffleu
28/05/2004, 09h15
n'oubliez pas que l'application des lois est quelquechose de subjectif...

speed4
31/08/2004, 12h54
ils faut quand meme se reférer au texte de loi comme ils disent, mais c'est un guide interesant.
merci

FunkyMan
05/05/2005, 21h32
Merci pour le lien! J'en ai sauve une copie!!! :shock:

tonioR1
10/05/2006, 11h57
Merci pour le lien! J'en ai sauve une copie!!! :shock:

moi aussi copier coller :D

BeachBoy
10/05/2006, 12h13
en fait, peu importe ce que ce doc dit

ca reste le CSR qui est appliqué.. donc pour les exhaust faut se referer aux reglements et ca reviens conecore aux jugements qui sont en cours supreme.

les flashers c'est ridicule.. ca devrait etre un nomber de lumens 1metre.. et les exhaust uen nombre de Db @1 metre a xRPM...

Siffleu
10/05/2006, 12h34
les flashers c'est ridicule.. ca devrait etre un nombre de lumens 1metre.. et les exhaust uen nombre de Db @1 metre a xRPM...

c'est plus le DOT qui doit s'occupé de ca...

au meme type que je crois pas que la saaq puisse un jour interdire certaine moto sur les routes.. (juridiction fédéral -> DOT)
et effectivement inspection (gang de clown) ou pas, c'est le CSR qui doit s'appliqué... et un policier n'est pas un inspecteur automobile...

le best serait comme partout ailleur en amérique, tu fait modifier ton vehicule, tu le fait inspecter.. et tu te fait pu gosser

meme avec un sticker de conformité ici, les flic te colle pareil une inspection

BeachBoy
10/05/2006, 12h48
ouais, mon integra j'avais un sticker et meme a ca on m'achalait toujours.

et oui c'est les manufacturiers qui devraient pouvoir faire approuver leur stock... mais c'est pas de meme ca marche au canada.

Ca serait le fun juste avoir des flashers legaux, qui sont conformes pour la puissance, l'angle, etc.

Gillis
15/03/2009, 17h54
Moi ce qui me frustre c'est de mettre un tas de cash sur ma moto pour qu'elle soit "top" condition, jamais je ne prendrais la route sur 2 roues sans savoir que la condition mécanique de l'engin est "top"...le dernier qui m'a arrêté en 2007 (SQ) me dit qu'il doit inspecter ma moto...bon...il regarde puis me dit que c'était la première fois qu'il voyait le nom Ducati :dontknow...WOW... ça vient d'où ? ... c'est fabriqué sur la planète Jupiter :bahaha puis il regarde les freins :-?...ah ce sont des Brembo, tu devrais avoir les originaux, soit des Ducati...ayoye :lol:...pendant ce temps un gars passe avec un trailer tout croche, tiré par un char tout croche...ça c'est OK, pas d'inspection pour les picouilles...frustrant :grumble

xtabay
17/07/2009, 21h12
Ahahaha Gillis!!! Trop drôle ton histoire :)

Kaybike
18/07/2009, 09h09
Moi ce qui me frustre c'est de mettre un tas de cash sur ma moto pour qu'elle soit "top" condition, jamais je ne prendrais la route sur 2 roues sans savoir que la condition mécanique de l'engin est "top"...le dernier qui m'a arrêté en 2007 (SQ) me dit qu'il doit inspecter ma moto...bon...il regarde puis me dit que c'était la première fois qu'il voyait le nom Ducati :dontknow...WOW... ça vient d'où ? ... c'est fabriqué sur la planète Jupiter :bahaha puis il regarde les freins :-?...ah ce sont des Brembo, tu devrais avoir les originaux, soit des Ducati...ayoye :lol:...pendant ce temps un gars passe avec un trailer tout croche, tiré par un char tout croche...ça c'est OK, pas d'inspection pour les picouilles...frustrant :grumble

Bienvenue dans le club mon vieux ! Combien de proprios de BMW se font dire : Je ne savais pas que BM faisait des motos! :grumble

pistolio
20/07/2009, 11h07
Moi ce qui me frustre c'est de mettre un tas de cash sur ma moto pour qu'elle soit "top" condition, jamais je ne prendrais la route sur 2 roues sans savoir que la condition mécanique de l'engin est "top"...le dernier qui m'a arrêté en 2007 (SQ) me dit qu'il doit inspecter ma moto...bon...il regarde puis me dit que c'était la première fois qu'il voyait le nom Ducati :dontknow...WOW... ça vient d'où ? ... c'est fabriqué sur la planète Jupiter :bahaha puis il regarde les freins :-?...ah ce sont des Brembo, tu devrais avoir les originaux, soit des Ducati...ayoye :lol:...pendant ce temps un gars passe avec un trailer tout croche, tiré par un char tout croche...ça c'est OK, pas d'inspection pour les picouilles...frustrant :grumble


:lolhit

pistolio
20/07/2009, 11h08
Bienvenue dans le club mon vieux ! Combien de proprios de BMW se font dire : Je ne savais pas que BM faisait des motos! :grumble


Pas par les policiers j'espère :lol:

TI-Dan750
20/07/2009, 11h16
Moi ce qui me frustre c'est de mettre un tas de cash sur ma moto pour qu'elle soit "top" condition, jamais je ne prendrais la route sur 2 roues sans savoir que la condition mécanique de l'engin est "top"...le dernier qui m'a arrêté en 2007 (SQ) me dit qu'il doit inspecter ma moto...bon...il regarde puis me dit que c'était la première fois qu'il voyait le nom Ducati :dontknow...WOW... ça vient d'où ? ... c'est fabriqué sur la planète Jupiter :bahaha puis il regarde les freins :-?...ah ce sont des Brembo, tu devrais avoir les originaux, soit des Ducati...ayoye :lol:...pendant ce temps un gars passe avec un trailer tout croche, tiré par un char tout croche...ça c'est OK, pas d'inspection pour les picouilles...frustrant :grumble



Un autre exemple qu'il font une job qu'il ne leur est pas vraiment destiné ( mon avis )

Policier : Protéger et servir .....

MTQ : Ben ce qui ce rattache au transport routier, faire respecter le code de la sécurité routière et les inspections mécanique.

ti-cul
20/07/2009, 20h49
j'ai tu bien lu?ca prend des mirroir avec 12 po carre?c gros en tas ca!

Claude
21/07/2009, 08h47
j'ai tu bien lu?ca prend des mirroir avec 12 po carre?c gros en tas ca!

12 po.ca. c'est un rectangle de 6" x 2" ou 3" x 4" ou un rond de 4" de diamètre. C'est normal pour un miroir; tous les miroirs d'origine respectent cette norme.

pistolio
21/07/2009, 09h35
Effectivement, c'est pas pas énorme comme grandeur :)

Villeneuve73
09/07/2010, 01h14
MTQ : Ben ce qui ce rattache au transport routier, faire respecter le code de la sécurité routière et les inspections mécanique.

MTQ ???????? cé le ministere des transport du Qc rien a voir avec les controleur routier cela n'a rien a voir avec le CSR et les inspections mécanique

DOT c'est pas une norme Federal mais Américaines et oui notre belle SAAQ peut interdire ce qui ne rentre pas au Qc mais si c'est accepté DOT, les pipes modifié sont DOT pis illégal

mais habituellement c'est le fédéral qui gere les dossiers car tout ce qui est du transport est Fédérale

Monik
09/07/2010, 10h14
MTQ ???????? cé le ministere des transport du Qc rien a voir avec les controleur routier cela n'a rien a voir avec le CSR et les inspections mécanique

DOT c'est pas une norme Federal mais Américaines et oui notre belle SAAQ peut interdire ce qui ne rentre pas au Qc mais si c'est accepté DOT, les pipes modifié sont DOT pis illégal

mais habituellement c'est le fédéral qui gere les dossiers car tout ce qui est du transport est Fédérale

J'apporterais quelques nuances même si c'est un thread démarré en 2004 et continué l'an dernier :)

Le Code de la sécurité routière est une loi dont le ministre responsable est celui du Ministère des transports:
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_24_2/C24_2.html (http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_24_2/C24_2.html)
Ministre responsable.

650. Le ministre des Transports est chargé de l'application du présent code, à l'exception des dispositions relatives à la surveillance de la circulation dont l'application relève du ministre de la Sécurité publique et de celles relatives à la poursuite des infractions dont l'application relève du procureur général.

Les articles 618 à 624 font le partage des responsabilités entre *le gouvernement* et la *société* matière règlementaire.

et les règlements que la SAAQ peut préparer doivent être soumis à l'approbation du gouvernement c'est-à-dire au Conseil des ministres et présentés par la ministre.

Quant à la loi elle-même du CSR, tous les changements proposés doivent être adoptés par l'Assemblée nationale et défendus par la Ministre, donc oui le ministère des Transports a quelque chose à voir avec le transport routier.

Le Contrôleur routier relève de la SAAQ et est une *Agence* qui est dédiée au transports de voyageurs et de marchandises*
Véhicules lourds | SAAQ (http://www.saaq.qc.ca/lourds/index.php)
http://www.saaq.qc.ca/publications/nous/rapportsgestion2009/rapportsgestion2009.pdf
page 155

La SAAQ dans un premier temps a été créée en 1978 pour gérer la Loi de l'assurance automobile du Québec qui relève du Ministre des Transports.
Ses mandats se sont élargis beaucoup depuis cette date d'ailleurs dont les BVA et les contrôleurs routiers qui faisaient partie intégrante du MTQ il y a plusieurs années.

Donc oui la SAAQ est omniprésente mais ce sont des responsabilités partagées avec le ministère des Transports ,

Quant au DOT dont faisait référence Siffleu il s'agit de Transports Canada qui régit la sécurité des véhicules routiers au Canada par son règlement
http://www.tc.gc.ca/fra/lois-reglements/reglements-crc-ch1038.htm (http://www.tc.gc.ca/fra/lois-reglements/reglements-crc-ch1038.htm)
et par ses normes
http://www.tc.gc.ca/fra/lois-reglements/reglements-crc-ch1038-ann-iii.htm (http://www.tc.gc.ca/fra/lois-reglements/reglements-crc-ch1038-ann-iii.htm)

C'est un méga ministère les Transports :)

Enfin, je doute que la SAAQ puisse d'elle-même refuser l'entrée au Québec de quoi que ce soit.

Quant aux silencieux, c'est tout un débat qui perdure depuis des décennies!

Villeneuve73
09/07/2010, 14h12
les controleurs routiers font partie de la SAAQ et pas du MTQ ne pas mélanger les services

le MTQ ne gere aucunement les controleurs routier

Contrôle routier Québec | Qui sommes-nous? | SAAQ (http://www.saaq.gouv.qc.ca/nous/crq/index.php)

et oui la SAAQ peut refuser d'immatriculer un véhicule qui est non-conforme au norme du Qc

quand tu prend un véhicules que tu achetes hors-Québec, tu es obliger d'aller passer une inspection dans un centre mandataire de la SAAQ et l'inspection est obligatoire pour pouvoir immatriculer ce véhicule au Qc

pour ce qui est des pouvoirs des Controleurs Routier ils viennent du ministere de la sécurité publique puisque c'est des constables spéciaux

650. Le ministre des Transports est chargé de l'application du présent code, à l'exception des dispositions relatives à la surveillance de la circulation dont l'application relève du ministre de la Sécurité publique et de celles relatives à la poursuite des infractions dont l'application relève du procureur général.

lis comme il faut ton article de loi le ministere des transport n'a rien a faire avec le controle routier

Monik
09/07/2010, 18h06
Ce que j'explique est que L'Agence de Contrôle routier relève de la Saaq qui elle relève du MTQ

Voici l'organigramme de ce ministère

Pour réaliser sa mission, le ministère des Transports du Québec dispose d’une structure administrative qui reflète les secteurs d’activité qui lui sont propres.
http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal/Librairie/Publications/fr/ministere/organigramme.pdf (http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal/Librairie/Publications/fr/ministere/organigramme.pdf)

et un site qui l'explique clairement

http://www.formulaire.gouv.qc.ca/cgi/affiche_doc.cgi?dossier=4427&table=0 (http://www.formulaire.gouv.qc.ca/cgi/affiche_doc.cgi?dossier=4427&table=0)



La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est responsable du contrôle routier depuis le 1er janvier 1991.

Le 24 septembre 1999, le ministre des Transports du Québec annonçait
la constitution de Contrôle routier Québec en agence autonome de service rattachée à la SAAQ.


Le CSR prévoit son rôle en cette matière à l'article suivant:



Compétence de la Société.

519.63. La Société a compétence pour assurer la surveillance et le contrôle du transport routier des personnes et des biens. Elle exerce cette compétence conformément aux dispositions du présent code et des ententes visées à l'article 519.64.


Enfin, les contrôleurs routiers sont désignés agents de la paix par le Ministre de la Justice en vertu de la Loi de police, Toutefois, les pouvoirs des contrôleurs routiers viennent du Code de la sécurité routière: article 517.67 et suivants.

L'article 517.69 prévoit que les contrôleurs routiers peuvent agir à titre de constables spéciaux mais mais sous certaines conditions. J'ignore si cette fonction est répandue au sein de cette agence.

Quant à l'article 650 du CSR au niveau de la responsabilité de l'application de cette Loi, il faut comprendre qu'il s'agit des corps policiers qui sont responsables de la surveillance routière tel que le prévoit l'article 634.1 de ce code ainsi que les contrôleurs routiers via l'article 519.67 du CSR.



Compétence sur les autoroutes.
634.1. La Sûreté ainsi que chacun de ses membres, ont compétence exclusive pour surveiller l'application des règles du présent code sur les autoroutes, sous réserve de la compétence attribuée:
1° par le ministre de la Sécurité publique au corps de police municipal qui dessert la municipalité sur le territoire de laquelle se trouve l'autoroute;
2° à un membre d'un corps de police municipal qui assure des services à une municipalité sur le territoire de laquelle se trouve l'autoroute lorsque, dans l'exercice de ses fonctions, il l'emprunte pour faciliter ses déplacements;
3° aux contrôleurs routiers par l'article 519.67.



Quant aux pouvoirs de la SAAQ, elle peut effectivement refuser d'immatriculer certains véhicules s'ils ne respectent pas les normes du Québec tel que le prévoit le Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers qui découle du CSR.
Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers (http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/C_24_2/C24_2R1_03.HTM)

Par contre je ne vois pas comment elle pourrait refuser l'entrée au Québec de pièces non permises sur la route tel que les silencieux ou des détecteurs de radars d'où des dispositions pénales au CSR pour des amendes à ceux qui en vendent ou en achètent.

C'est off topic cette partie de discussion et c'est ma dernière intervention. Désolée du dérapage :)

philcinephile
15/05/2011, 12h10
Bonjour, pour ce qui est des pipes, est-ce que les heat shields sont obligatoires?