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Voir la version complète : Lumière de plaque ART. 215 CSR



Dady
05/08/2003, 14h36
ART 215 C.S.R. :

Tout véhicule automobile autre qu'une motocyclette et qu'un cyclomoteur, doit être muni d'au moins d'un feu blanc, placé de facon a éclairer la plaque d'immatriculation arrière

Titanium
06/08/2003, 10h17
Cela veut dire qu'une motocyclette n'est pas obligé d'avoir une plaque éclairé pas un feu blanc :-?

Dady
06/08/2003, 16h34
Je sais pu comment l'écrire pour que les gens le comprennent bien.. :) La je l'ai mis en rouge souligné, gras et italique. Peut pu rien faire de plus pour vous le faire remarquer.

alexvtr
06/08/2003, 16h36
Je sais pu comment l'écrire pour que les gens le comprennent bien.. :) La je l'ai mis en rouge souligné, gras et italique. Peut pu rien faire de plus pour vous le faire remarquer.


:lol: :lol: :lol:

À force de répéter...

Tharkhold
25/08/2003, 22h18
dadybusa: jai regardé dans les lois et reglements des vehicules du Canada, et ca stipule tres clairement qu'une moto DOIT avoir un eclairage de plaque. Comment est-ce qu'un reglement provincial peut etre "plus fort" qu'un reglement national???

Je comprend plus. Normalement les lois et reglements provinciaux sont basés sur les loi nationales, et rendus plus strictesm et non le contraire.

?? help ??

http://www.tc.gc.ca/roadsafety/mvstm_tsd/tsd/1080rev3_f.htm


Tableau III affice tout ca.

Dady
26/08/2003, 09h15
Tharkhold, Moi sur la job j'applique le code de la sécurité routière, comme tout policier d'ailleur.

La circulation routière et ses règlements sont de juridiction provinciale. si le Fédérale, je crois, consoit des règlements pour l'ensembles des provinces qui n'ont pas de règlements provinciale en cette matière.

De plus même si il existe des règlement provinciale sur la circulation routière, certaine ville ont leur propre règlement municipale sur certain aspet de la circulation routière.( comme le stationnement ). Ds ce cas nous appliquons les règlements municipale et ce même si il existe un provinciale..

ZeR0
31/08/2003, 16h04
Ca ma sauver un ticket hier ca :-)

Ziguy
07/09/2003, 10h49
Faudrait pas cependant oublié l'article 32:

'Une plaque d'immatriculation ne peut porter une inscription autre que celles déterminées par la Société. La plaque d'immatriculation doit être libre de tout objet ou de toute matière pouvant en empêcher la lecture. Elle doit, en outre, lorsqu'elle est apposée à l'arrière du véhicule, être suffisamment éclairée.'

Pas besoin de lumière de plaque, mais il faut qu'elle soit éclairée... Moi, c'est mon feu rouge arrière qui l'éclaire!!!

tibuck
15/04/2004, 13h01
alors si je me fait arreté je peut cité l'article 215!! es ca fonctionne! quesque tu en pense!

_Eti_sv_
18/05/2004, 15h23
faut je retienne l'article 215... :D ... si j'me fait pogner a cause de mon undertail... j'va y dire....
-Retourne faire tes devoir!!! va voir l'Article 215 du CSR. ... :lol: :lol:

Badaboom
11/12/2005, 09h21
En tk... moi j'ai jamais vu aucun article du CSR qui oblige le monde à mettre leur plaque à l'endroit... oui... on peu la mettre à l'envers (le haut en bas)... :D

GODZILLA
11/12/2005, 09h26
Badaboom, tu fait ton MM12 pour en sortir un des boules-a-mites comme ca !!!!

Badaboom
11/12/2005, 09h26
Oups... c'est un très vieu post que j'ai détérré là... :D
Maudit... j'suis tout rouillé... faudrait je viene plus souvent...

Agezeuze
11/12/2005, 09h26
C'est pas tout le monde qui pourrait tourner sa plaque mais moi je pourrais, parce que j'ai juste des 6 des 8 et des 9 dedans... :D Cool...

Badaboom
11/12/2005, 09h47
C'est pas tout le monde qui pourrait tourner sa plaque mais moi je pourrais, parce que j'ai juste des 6 des 8 et des 9 dedans... :D Cool...
Alors trouve moi l'article qui l'interdit... :D

GODZILLA
11/12/2005, 10h09
C'est pas tout le monde qui pourrait tourner sa plaque mais moi je pourrais, parce que j'ai juste des 6 des 8 et des 9 dedans... :D Cool...

mais si ta plaque cest 689689

ca donnera pas grand choses !!!! :D

Agezeuze
11/12/2005, 10h24
Pas loin, mais c'est pas ça...

RYDE
22/03/2006, 15h53
:shock: :shock: on s'en sors pas..... :lol:

TLR_brute
14/04/2006, 16h15
On as tu le droit de couper la plaque pour la rapetisser ou la faire fitter dans un holder costum. En autant que les # reste visible.. ya tu un prob. Ya tu une loi XYZ qui l'interdit?

O_Neill
18/09/2009, 18h48
On as tu le droit

non, elle doit être "intacte" car elle appartient à la saaq, la plaque t'es louée...

KtmRider
19/09/2009, 23h26
THREAD REVIVAL :wow::wow::wow:

loup gris
14/11/2009, 09h02
L'article 215,il semble que les policiers de sherbrooke soit pas au courrant du ¨autre que¨.
Me suis fait coller deux fois sur Portland jeudi dernier,un avertissement verbal en premier et deux minute plus tard,un 72hrs.
parceque je n'ai pas de lumière qui éclaire ma plaque.
En plus sa se passait a onze heure du matin.
Zon de bon yeux.

vince492
14/11/2009, 09h15
non, elle doit être "intacte" car elle appartient à la saaq, la plaque t'es louée...
Tu est sur? J'ai plaquer mes véhicule en Ontario et j'ai garder mes plaque made in quebec quand même....

sa vas aller dans la décoration du garage :D

lange
19/07/2010, 15h51
Article 230. Les motocyclettes et les cyclomoteurs doivent être munis d'au moins:

1° un phare blanc à l'avant;

2° un feu rouge à l'arrière;

3° deux feux de changement de direction, blancs ou jaunes, à l'avant et deux feux de changement de direction, rouges ou jaunes, à l'arrière;

4° un feu de freinage rouge à l'arrière.

1986, c. 91, a. 230.

Caisse adjacente.