PDA

Voir la version complète : Silencieux ART. 258 CSR



Dady
05/08/2003, 14h34
Le nouveau règlement sur les systèmes d’échappement pour motocyclettes est en vigueur depuis le 24 décembre 1998. C’est donc ce nouveau règlement qui s’applique cette année. Tout d’abord, ce nouveau règlement est le fruit d’un long travail de concertation entre le C.A.P.M. et la S.A.A.Q. Ce sont d’ailleurs nos suggestions qui ont été retenues et nous en sommes fiers.

Remarquez que l’application de ce nouveau règlement en est encore à ses premiers balbutiements. Il ne faut pas vous étonner si des agents de la paix donnent encore des constats d’effraction en se référant à l’ancien règlement (celui qui parlait " d’origine ", le célèbre " 2069-82 ", et qui est toujours contesté devant les tribunaux). Souvenez-vous du règlement sur le casque. Le règlement sur le casque a été modifié au mois d’août 1995 et certains agents de la paix continuaient à donner des contraventions deux ans plus tard en se référant à l’ancien règlement. Quelqu’un a même appelé aujourd’hui au C.A.P.M. (on est le 29 mai 1999) et il a reçu une contravention le 11 mai 1999 pour son système d’échappement en vertu de l’ancien décret " 2069-82 ".

Que dit le nouveau règlement sur les systèmes d’échappement ? Tout d’abord, il s’agit de l’article 130 du décret " 1483-98 " .

130. Le système d’échappement doit comporter tous ses éléments notamment le collecteur, les tuyaux, le silencieux, le support et les attaches. Les éléments du système d’échappement doivent être adéquats, solidement retenus aux points de fixation et aucun ne doit présenter des fuites de gaz aux raccords ou à un orifice externe autre que celui du tuyau de sortie des gaz et celui pour l’évacuation du liquide de condensation prévus par le fabricant du silencieux.

Aucun des éléments de ce système ne doit avoir été remplacé, enlevé, ajouté ou altéré de façon à augmenter le niveau sonore ou les risques de brûlure par rapport au système installé par le fabricant de la motocyclette. Le système d’échappement ne doit pas être muni d’un système de dérivation des gaz d’échappement ou de déflecteurs à ajustement variable.

Pour l’application de la présente sous-section, on entend par "silencieux" un élément qui a les caractéristiques suivants :

1° Il est composé d’une chambre d’expansion, d’un déflecteur ou de tout autre dispositif mécanique ou acoustique ou d’une combinaison de ceux-ci, qui sont fixés de façon permanente et qui sont particulièrement conçus par le fabricant du silencieux pour réduire le niveau sonore des gaz d’échappement du moteur;

2° son diamètre extérieur est plus grand que celui du collecteur;

3° il a été conçu par son fabricant pour la motocyclette sur laquelle il est installé ;

4° il ne doit pas porter de mention ou être identifié par son fabricant ou le fabricant de la motocyclette comme étant destiné à un usage spécial ou comme n’étant pas conçu pour être utilisé sur un chemin public.

Comme vous le voyez, c’est un règlement qui est assez long. Mais il est moins compliqué qu’il en a l’air. Quels sont donc les grands principes qu’il faut retenir de ce règlement ?

Deux grands principes à retenir :

1. Il est permis de changer son système d’échappement.

C’est officiel, c’est clair et c’est incontestable. En effet, la lecture des deux premiers paragraphes nous enseigne que si l’on change un système d’échappement, le système de remplacement ne doit pas être plus bruyant que celui qui avait été installé auparavant par le manufacturier de la moto. C’est par le biais du deuxième paragraphe de ce règlement que le législateur permet, en effet, de changer le système d’échappement. Le législateur nous dit: " Si vous changez le système d’échappement, assurez-vous que votre nouveau système n’est pas plus bruyant que celui que vous venez d’enlever et qu’il n’augmente pas les risques de brûlures ". On parle même dans le premier paragraphe du " fabricant du silencieux " et non pas du fabricant de la motocyclette.

On ne parle plus ici des célèbres " trous d’origine " qui ont élevé certaines personnes au firmament de la notoriété universelle. C’est fini cette histoire-là. On parle maintenant " d’orifices externes ". On ne parle même pas d’orifices " d’origine " ou d’orifices internes.

Tout silencieux, que ce soit celui qui a été installé par le fabricant de la moto ou le système de remplacement, ne doit pas présenter de fuites de gaz aux raccords. Ça c’est correct, ça ne pose pas de problème. Vous n’allez probablement pas tolérer que la belle carcasse chromée de votre moto soit souillée par un flot de substances huileuses.

Tout silencieux, que ce soit celui qui a été installé par le fabricant de la moto ou le système de remplacement, ne doit pas présenter de fuite de gaz à un orifice externe AUTRE que celui du tuyau de sortie des gaz et celui pour l’évacuation du liquide de condensation prévus par le fabricant du silencieux. Ça veut dire qu’il ne doit pas y avoir de fuite de gaz, sauf par le tuyau de sortie de gaz (le bout de système d’échappement) ou par l’orifice externe qui sert à écouler le liquide de condensation (l’eau de pluie). Le législateur a pris soin d’ajouter que ces orifices externes peuvent être prévus par le fabricant du silencieux. Ce sont de minuscules, petites ouvertures qui sont situées sous le tuyau. Les systèmes d’échappement qui ont ainsi des orifices externes permettant l’écoulement du liquide de condensation ne sont pas nombreux. Ça se retrouve surtout dans certains modèles de systèmes d’échappement qui équipent les " motos sports ".

Il n’y a pas d’orifices comme ça dans les systèmes d’échappement Harley-Davidson. Le législateur interdit également un système avec des déflecteurs à ajustement variable. Ça c’est un gadget qui est maintenant quasiment disparu du marché. Je ne connais personne qui a ça.

2. Il n’est pas nécessaire que le système de remplacement soit semblable à celui qui équipait la motocyclette à sa sortie de l’usine.

Le nouveau règlement ne demande pas, en effet, que le système de remplacement soit semblable à l’ancien. Pour la première fois, un règlement définit ce qu’est un silencieux. Les 4 sous-paragraphes de l’article 130 en décrivent les caractéristiques. Vous noterez que ce règlement interdit les " straight pipes ". En effet, le règlement dit que le diamètre extérieur du silencieux doit être plus grand que celui du collecteur.[/quote]

kyokisan
05/08/2003, 17h01
J'ai hâte que les causes pendantes a Granby soient enfin entendues !!!!

Gab Fireblade
06/08/2003, 07h39
j'en fait une copie et je la mets dans mon bike...c'tu une bonne idée ou je me tire une balle dans un pied en montrant ça à un policier qui me colle pour ma pipe...Dady?

Dady
06/08/2003, 07h59
j'en fait une copie et je la mets dans mon bike...c'tu une bonne idée ou je me tire une balle dans un pied en montrant ça à un policier qui me colle pour ma pipe...Dady?

Ca dépend de son humour :)

Gab Fireblade
06/08/2003, 08h05
son humour ou son humeur...
Je pensais le garder comme ma carte forte la journée où un policier va planter une broche dans ma pipe...j'ai pas vu nul part ou c'est écrit qu'une pipe est illégale si la brosche passe dedans.

billythekid
06/08/2003, 08h36
Thanks dady pour l'info :thumbsw

Certains du groupe disaient que dans certains parking les policiers faisaient des tests de pipes sur les motos stationnées. Est-ce des mesures qu'ils prennent ???.

Est-ce qu'ils testent la profondeur de la pipe ???

NiXX
06/08/2003, 20h15
Merci Chef...Pour le règlement et pour l'interprétation en annexe, je note!

silver
06/08/2003, 22h57
désolé pour mon ignorance...mais quand tu veux savoir le niveau sonore de la pipe d'origine ou du système de remplacement....c'est écrit ou????

Je regarde pour un slip on, hindle, mais j'ai rien vu sur le niveau sonore sur le site internet...messemble????

pis si c'est pas écrit sur le pipe.....comment ils peuvent savoir s'il fait plus de bruit que celui d'origine???? y on pas de ??décibelometre?? sur la route??? non??

Dady
07/08/2003, 09h12
silver-29, Toi quand tu entend un bike passé, et que tu te retournes la tête ,, parce qu'il fait ben du bruit.... ben la police a les memes oreilles. Mais j'avoue que certain ont les oreilles moin tolérante que d'autre.

Présentement ils utilisent aucun moyen scientifque ou appreil destiné a capter le nombre de Db. ( malheureusement )

billythekid, pour l'histoire de la profondeur, c'est le fameux teste de la broche. Selon certain, et les juges acceptent ca, si la broche entre a une certaine profondeur, il est automatiques qu'il manque une pièce au silencieux ( le fameux Bafle), et cela ce résulte par une augmentation du niveau sonor du silencieux. ( vous savez mon avis la dessus, je ne répète pas ).

vegge
14/09/2003, 04h22
a ben la on touche le vrai sujet qui m'interesse, ce soir ! parce que la j'ai eu un ticket de 148$ pour violation de l'article 258. j'ai une D&D, elle n'est vraiment pas bruyante et ya insister a mettre ca broche dedans... entrave si je ne le laisse pas faire... j'avait pas le temps ni le gout de voir ce que ca veut vraiment dire.

Le policier a moto, à fait un U-Turn à la lumière pour m’arrêter. Avant même d’avoir bien regarder mon muffler me signalais que je n’étais pas conforme a A.-258 à cause de la marque du muffler.

voici j'ai fait des recherche pour savoir ce que ca veut dire...

CODE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, L.R.Q., chapitre C-24.2
http://publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_24_2/C24_2.html

Système d'échappement.

258. Tout véhicule automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 258.

je sais pas trop quelle reglement mais j'ai trouver celui la...

Loi canadienne sur la Protection de l'environnement (1999)
Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs. C.P. 2002-2164 12 décembre 2002 © Éditeur officiel du Québec. Dernière version disponible
http://lois.justice.gc.ca/fr/c-15.31/dors-2003-2/140129.html À jour au 1er août 2003

Motocyclettes
17. Sous réserve de l'article 19, les motocyclettes d'une année de modèle donnée :
a) doivent être conformes aux normes d'émissions de gaz d'échappement et aux normes d'émissions de gaz d'évaporation applicables aux motocyclettes de cette année de modèle qui sont prévues à l'article 410 de la sous-partie E du CFR;
b) ne doivent pas produire d'émissions du carter.

19. (1) Véhicules ou moteurs visés par un certificat de l'EPA…

« émissions du carter » : Substances qui provoquent la pollution atmosphérique et qui sont rejetées dans l'atmosphère à partir de toute partie des systèmes de ventilation ou de lubrification du carter. (crankcase emissions)


Il à mesurer le diamètre et la taille du muffler. malgré avoir signaler mon désaccord, il a insisté à entré une broche dans mon muffler, avec chantage de m’accuser d’entrave si je refusais.

Qu’est-ce qui prouve que mon muffler n’est pas conforme au norme d’émission de gaz ?

Selon moi…
- Le policier n’est pas un expert, ni en mécanique, ni en muffler.
o Il ne possède aucun censeur d’émission de gaz,
o Il ne possède aucun Décibel-o-mêtre,
- Les broches peuvent endommagé les muffler avec membrane absorbante pour anti-pollution.

est-ce que quelqu'un sais comment est-ce que ce genre de ticket peut se contester devant le juge :?:


Merci
Regge

Achro
14/09/2003, 08h51
Selon moi…
- Le policier n’est pas un expert, ni en mécanique, ni en muffler.
o Il ne possède aucun censeur d’émission de gaz,
o Il ne possède aucun Décibel-o-mêtre,
- Les broches peuvent endommagé les muffler avec membrane absorbante pour anti-pollution.^


T'avais pas besoin de me convaincre, je suis d'accord avec toi.

Va faloir que t'explique ça à Mr.LeJuge par exemple. C'est lui que tu dois convaincre.




est-ce que quelqu'un sais comment est-ce que ce genre de ticket peut se contester devant le juge :?:



Moi j'attend les dates pour comparaitre en court. J'ai 2 tickets de pipes a contester. Je les ai eu pendant que j'étais stationné !!

J'ai l'intention de passer une inspection a la SAAQ avec mes pipes et me présenter devant le juge avec :

L'inspection.
Articles de loi
Photo
1 ou 2 copie de jugement favorable.

Dady
14/09/2003, 16h51
Quelque Jurisprudence:

- Saint-Adèle c. Shield, C.M. Sainte-Adèle, no 97cs400123, 5 novembvre 1997, j.Gagné

Lorsqu'il est établi que le systeme d'échapement d'origine a été remplacé, il y a renversement du fardeau de la preuve et il appartient au défendeur d'établir à la satisfaction du Tribunal que le nouveau systeme d'échapement est conforme.

- Gatineau c. Latreille, C.M. Gatineau, no 95008993, 21 septembre 1996. j-Gagné. ( infirmé en C.S. Hull, no 540-000057-966, 18 juillet 1997, j-Frenette.)

La cour supérieur a infirmé la décision du juge Gravel de la cour de Gatineau et souligne que les moyens reconnus en ce qui a trait à la vérificatiopn de la conformité d'un systeme d'évacuation d'une motocyclette sont: le bruit excessif, l'apparence du systeme tel que constaté par l'agent de police, ainsi quele test par l'insertion d'une tige debroche rigide. L'accusé a été reconnu coupable.

Un autre article intéressant, mais pas appliqué selon moi.

259. Nul ne peut vendre ou mettre en vente, en vue de son utilisation sur un chemin public, un système d'échappement qui n'est pas conforme aux normes établies par règlement.

1986, c. 91, a. 259

coucousis
15/09/2003, 13h47
Daddy a cité une jurisprudence qui est importante....

A partir du moment ou le silencieux est modifie(ou remplacé.... i-e c'est pas la pipe stock!!! ) c'est au Defendeur (le gars qui recoit le billet) de prouver que le nouveau silencieux est conforme.

Ca c'est de la job... :( :( car y'a pas un fabricant de pipe after market qui va te donner une confirmation que leurs pipes sont conformes au normes du Québec.....

Si toi tu veut prouver qu'il est conforme il faudrait que tu effectue des test dans un environnement controllé pour savoir comment de dcb etc.... :shock:

C'est le chior....... tant qu'a moi.

D'après moi ca sert à rien de te presenter en cour si tu n'a pas un témoin expert qui peut témoigner de fond en comble sur la fabrication de ta pipe et qui peut aussi confirmer qu'elle est conforme aux normes actuelles du Québec (Féderal il s'en foute car le CSR dit que la pipe de remplacement ne doit pas faire plus de bruit que celle stock).

Ca risque de te couter plus cher que le billet .... :cry: :cry:

Dady a bien raison... c'est les vendeurs de pipes after market qui devraient se faire taper desssus.

Bonne chance anyway... je sais qu'il y en a d'autre sur le forum qui ont déja gagné leur causes .... peut être qui vont te donner des bon trucs.... Moi j'en connais pas.

N"B ;;; suit les informations du CAPM ils ont engagé des experts et tout et tout pour figther une cause a Granby.... je sais que la cause a été remise a bientôt .... Si ils gagnent ça fera surement jurisprudence. :roll:

vegge
15/09/2003, 22h22
Bordel c'est a nous de faire la preuve... ca serais effectivement un chior. :(
et meme si je reussis cela, ca ne m'empeche pas d'avoir un nouveau ticket a tous les jours. j'aurais bien préférer avoir un 48hrs parceque la j'ai remis la pipe stock, mais je veux quand meme pas payer le ticket.

258. Tout véhicule automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 258.

je cherche toujours exactement quel est le reglement ? si autre que celui cité aux normes d'émissions de gaz , Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs.

deplus si 259 dis (Nul ne peut vendre ou mettre en vente, en vue de son utilisation sur un chemin public, un système d'échappement qui n'est pas conforme aux normes établies par règlement.) alors ma pipe est legale puisqu'elle est vendu chez les dealer de moto.

dans mon cas c'est evident que le policier n'en avait pas au bruit de ma pipe mais a la marque.... et honetement j'ai rarement vue un policier :guns :poke (:twisted: Martel #4515-18 ) aussi frustré, arrogant et impolis que ca.... et oui j'etais bien polis.

:shock:

Pat Ben
15/09/2003, 22h53
Bordel c'est a nous de faire la preuve... ca serais effectivement un chior. :(
et meme si je reussis cela, ca ne m'empeche pas d'avoir un nouveau ticket a tous les jours. j'aurais bien préférer avoir un 48hrs parceque la j'ai remis la pipe stock, mais je veux quand meme pas payer le ticket.

258. Tout véhicule automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 258.

je cherche toujours exactement quel est le reglement ? si autre que celui cité aux normes d'émissions de gaz , Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs.

deplus si 259 dis (Nul ne peut vendre ou mettre en vente, en vue de son utilisation sur un chemin public, un système d'échappement qui n'est pas conforme aux normes établies par règlement.) alors ma pipe est legale puisqu'elle est vendu chez les dealer de moto.

dans mon cas c'est evident que le policier n'en avait pas au bruit de ma pipe mais a la marque.... et honetement j'ai rarement vue un policier :guns :poke (:twisted: Martel #4515-18 ) aussi frustré, arrogant et impolis que ca.... et oui j'etais bien polis.

:shock:


Ah ben!!! J'ai eu un ticket pour ma pipe moi aussi de ce même Martel... C'est bien à Verdun? Lui là c'est l'exemple même de quelqu'un qui a un sentiment de supériorité grâce à son uniforme. C'est un cas de déontologie ce gars là, juste dans sa façon de faire.
J'ai contesté, pis j'ai gagné. Il était pas en cour, mais ça n'a rien changé, puisque c'est le juge qui m'interrogait et qui essayait de me coincer. Il a pas pu.
Pis je me promène encore avec ma pipe. J'ai mon avis de jugement toujours sur moi, pis si on m'écoeure avec ça je vais le ressortir, pis si on me dit que c'est peut-être pas la même pipe, alors il est baisé parce que j'ai aussi dans mon manteau, tout ce que le policier avait noté dans son rapport, marque, dimension et tout... Alors ils pourront pas me dire que c'est pas la même!!! Pis si il me donne un ticket ben je vais plaider que c'est de l'abus puisque j'ai déjà démontré en cours que ma pipe est légale.

J'ai tous les éléments pour que vous vous montiez un dossier solide. Vous n'avez qu'à me PM pis on communiquera ensemble.

Pat Ben
15/09/2003, 22h55
En passant, le règlement 130 il est en rouge dans le premier post!!! Celui de Dady... facque arrête de chercher pour rien!!! :P

vegge
16/09/2003, 01h15
J'ai tous les éléments pour que vous vous montiez un dossier solide. Vous n'avez qu'à me PM pis on communiquera ensemble.


j'ai bien hate de voir tous tes elements de preuve. :)

PS: je comprend pas qu'un flic qui fait de la moto peut etre aussi con !
justement apres lui avoir signaler mon desaccord, il m'as dit: "si tes pas content t'as juste a me dénoncé a la déontologie" ca prend tu un ostie de con !!!!!! :roll:

Pat Ben
16/09/2003, 06h44
Ouin avec son p'tit air au dessus de tout, il va ben frapper un noeud un moment donné!

Mais revenons au silencieux, l'important c'est de démontrer que le silencieux que vous avez est fabriqué pour VOTRE moto et que c'est un silencieux de remplacement. Les fabricants font des "street" baffle et "race" baffle... important d'ailleur quand vous magasinez votre pipe de vous assurer qu'elle est street et non race. La mienne est street et j'ai plaidé que je l'ai acheté de bonne foi en prenant soin de vérifier qu'elle était destiné à un usage sur la route. Le juge ne pouvait que me donner raison! :D

vegge
16/09/2003, 21h57
Que dit le nouveau règlement, il s’agit de l’article 130 du décret " 1483-98 " .

130. Le système d’échappement doit comporter tous ses éléments notamment le collecteur, les tuyaux, le silencieux, le support et les attaches. Les éléments du système d’échappement doivent être adéquats, solidement retenus aux points de fixation et aucun ne doit présenter des fuites de gaz aux raccords ou à un orifice externe autre que celui du tuyau de sortie des gaz et celui pour l’évacuation du liquide de condensation prévus par le fabricant du silencieux.

Aucun des éléments de ce système ne doit avoir été remplacé, enlevé, ajouté ou altéré de façon à augmenter le niveau sonore ou les risques de brûlure par rapport au système installé par le fabricant de la motocyclette. Le système d’échappement ne doit pas être muni d’un système de dérivation des gaz d’échappement ou de déflecteurs à ajustement variable.

Pour l’application de la présente sous-section, on entend par "silencieux" un élément qui a les caractéristiques suivants :

1° Il est composé d’une chambre d’expansion, d’un déflecteur ou de tout autre dispositif mécanique ou acoustique ou d’une combinaison de ceux-ci, qui sont fixés de façon permanente et qui sont particulièrement conçus par le fabricant du silencieux pour réduire le niveau sonore des gaz d’échappement du moteur;

2° son diamètre extérieur est plus grand que celui du collecteur;

3° il a été conçu par son fabricant pour la motocyclette sur laquelle il est installé ;

4° il ne doit pas porter de mention ou être identifié par son fabricant ou le fabricant de la motocyclette comme étant destiné à un usage spécial ou comme n’étant pas conçu pour être utilisé sur un chemin public.




Quelque Jurisprudence:

- Saint-Adèle c. Shield, C.M. Sainte-Adèle, no 97cs400123, 5 novembvre 1997, j.Gagné

Lorsqu'il est établi que le systeme d'échapement d'origine a été remplacé, il y a renversement du fardeau de la preuve et il appartient au défendeur d'établir à la satisfaction du Tribunal que le nouveau systeme d'échapement est conforme.

- Gatineau c. Latreille, C.M. Gatineau, no 95008993, 21 septembre 1996. j-Gagné. ( infirmé en C.S. Hull, no 540-000057-966, 18 juillet 1997, j-Frenette.)

La cour supérieur a infiirmé la décision du juge Gravel de la cour de Gatineau et souligne que les moyens reconnus en ce qui a trait à la vérificatiopn de la conformité d'un systeme d'évacuation d'une motocyclette sont: le bruit excessif, l'apparence du systeme tel que constaté par l'agent de police, ainsi quele test par l'insertion d'unetige debroche rigide. L'accusé a été reconnu coupable.

Un autre article intéressant, mais pas appliqué selon moi.

259. Nul ne peut vendre ou mettre en vente, en vue de son utilisation sur un chemin public, un système d'échappement qui n'est pas conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 259



Salut a tous et surtout a Dadybusa!!! :)

je relis encore et encore de long en large toute les informations collectés... ces jusrisprudences ne sont pas bonne.... l’article 130 du décret " 1483-98 " date du 24 décembre 1998 donc je pense que les jurices prudences avant cette date sont non valide.

en plus de la loi je retiens ceci.:

A> Le système d’échappement doit comporter tous ses éléments notamment le collecteur, les tuyaux, le silencieux, le support et les attaches.

ok pas de troubble. mais qu'est-ce que le collecteur ?

B>
1° Il est composé d’une chambre d’expansion, d’un déflecteur OU... OU acoustique...

ok j'ai de la laine isolante dans ma pipe donc acoustique ok !

2° son diamètre extérieur est plus grand que celui du collecteur;

ok ma pipe est plus grosse que la sortie d'air.

3° il a été conçu par son fabricant pour la motocyclette sur laquelle il est installé ;

ok ben oui sinon ca fit pas.

4° il ne doit pas porter de mention destiné à un usage spécial.

ce n'est pas ecrit sur la pipe ni nulle part que j'ai vu.

donc Dady ;) j'aimerais maintenant savoir ou trouver le texte intégrale pour faire mes double et tripple verifications.... parce qu'avec ce que j'ai ici je semble etre tout a fait legale ainsi que toute les pipes de modele sport sauf les straight pipe de Harley.

ou est et c'est quoi le decret 1483 ? est-ce federal ou provincial ? as tu une reference sur le net ?

Merci,
Regge.

Pat Ben
16/09/2003, 22h21
L'article 130 que tu as lu est complet. Ce texte a fait l'objet d'un décret (modification) en 98 et le # du décret c'est le 1483. 98 étant l'année. Donc, tu as ici l'article 130 tel quel mot à mot.
Maintenant, j'ai fait une partie de tes devoirs... part de ça.
Catalogue Motovan p. 606 en haut complètement de la page, c'est écrit: D&D slip-ons for Japanese street bikes

C'est écrit donc dans le catalogue du distributeur que ces silencieux sont fabriqués pour les street bikes. Le juge doit savoir que toi en toute bonne foi tu as acheté un silencieux destiné à une moto pour la route, et que selon l'article 130, tu as le droit de remplacer ton silencieux, mais tous les éléments doivent être présents. Or c'est au policier à prouver que des éléments sont manquants. Pour lui ce qui manque c'est le déflecteur (qui empêche la broche de rentrer) or tu es sur la bonne piste quand tu dis que dans l'art. 130 on précise déflecteur OU système acoustique. T'es très bien parti ;) Lâche pas!

Au fait je suis sûr que le policier Martel n'est pas légal, parce que si on lui rentrait sa broche dans l'&?% elle irait jusqu'au fond!!! (bon bon... j'm'emporte...)

Francois
16/09/2003, 22h55
La broche dans le :DTC est vraiment bonne
:lol: :lol: :lol:

vegge
17/09/2003, 01h58
Ca lui ferais peut-etre du bien d'avoir un peu de sexe... avec sa broche. :twisted: :D

:bartr1

Scooby
07/10/2003, 22h49
Je viens de lire tout ca.. Pis ca me rends content de voir qu'il y du monde qui font leurs devoirs....
Merci...
Il y a de tres bonne chance que je m'achete un Systeme Yosh ou Devil pour ma moto, donc je m'attire des problemes...Comme vous...
'aime savoir que je peux avoir des refences a propos des billets de contraventions sur les pipes....

Encore Merci

P.S. Busa J'ai rien contre toi, c'est sur, mais tu es pas en conflits t'interets avec ton bike et ta job ?? J'ai jamais vu ton bike, mais tu dois le garder sans modification sinon tu te fais taper dessus...

Dady
08/10/2003, 22h25
Scooby, pipe d'origine sur mon bike,, mais j'ai mis un undertail ... donc petite mod .. je l'ai fais car je sais que les gens se font pas trop écoeurer pour ca vs les pipes,,

Je laisse mes pipes d'origine justement pour ne pas me faire taper sur les doights.

franki
29/10/2003, 12h27
Je viens d'avoir un constat pour mon silencieux basé sur l'article 258, mais je vois que l'article 130 traite du même sujet.
Est-ce qu'il y en a un qui est prédominant sur l'autre? Est-ce que je peux contester en disant que ce n'est pas le bon article qui est appliqué?
:-?

Pat Ben
29/10/2003, 12h32
Franki l'article 258 ( pour silencieux non conforme au règlement) fait référence au règlement... et le règlement, c'est le règlement 130... C'est donc relié ensemble.

Danger
29/10/2003, 15h49
Ah ben!!! J'ai eu un ticket pour ma pipe moi aussi de ce même Martel...


Ben la chose a faire c'est conteste votre ticket et ensuite toute demande la meme date pour passer devant le juge vous pourrez demontrer au juge que l'agent en question est peut-etre un peu sensible sur les systeme d'echappement de moto.

blackbird
03/11/2003, 14h31
En passant, il y a un policier en particulier, son nom est agent Fyfe, chauve, lunette a la "CHIP" (California Highway patrol) et pinch roux, qui se pretend expert pour donner des billets sur les pipes...(ma blonde en a eu un)...

Il roule sur une BMW r1150rt (de police, evidemment) et si tu passe la broche dans la pipe de cette moto-la, et bien, tu peux aller chatouiller les valves !!!! Faque le test de broche, y peut ben se le mettre ailleurs...

Je comprend pas comment ca se fait que il n'y ai pas personne qui puisse arreter cette niaiserie de test a la broche qui ne prouve absolument pas que la pipe n' est pas munis des dispositif necessaire pour etre legal...(le baffle,le deflecteur, entre autre)...

Sur le site du CAPM, il y a une jurisprudence qui demontre que meme des pipes aftermarket (lui c' etait des cobras sur un custom) peuvent possede tout les elements necessaires sans pourtant passer le test de la broche...

Achro
03/11/2003, 15h07
Quand vous aurez compris de quoi de vrai, clair et sans ambiguité, vous me ferez signe !

Raceleader
19/02/2004, 17h13
Quand vous aurez compris de quoi de vrai, clair et sans ambiguité, vous me ferez signe !

Idem.. ;-)

JF3_600
06/04/2004, 14h45
vegge - Un D&D? - DESOLER mais dis moi pas que ca fait pas plus de bruit qu'une pipe stock!!!! Ce sont les plus bruillant au monde!!

chaosExpanding
23/04/2004, 15h17
Question : est-ce qu'un "déflecteur" c'est l'espèce de cône troué à l'intérieur de l'échappement ? Si oui, tant mieux parce que sur mon 929, il reste après le tuyaux sur lequel se visse le pot d'échappement. J'aimerais avoir un petit lexique des différentes composantes : collecteur, tuyaux, silencieux, support, attaches.

Pour le fameux "test de la broche", est-ce que le but est de savoir si ça passe jusqu'au tuyaux, au travers du silencieux ?

Stekino
23/04/2004, 18h33
Bon! moi je comprend pas le Gourvernement. :-? Ils sont vraiment con.
Tu t'achete un exhaust chez le dealer tu paie des maudites taxes
sur ton muffleur ensuite ils imposent des lois et si te fait prendre avec tu paie une contrevention :x
qui vas encore au gouvernement.

Si c vraiment illegal qu'ils interdis les ventes de muffleur after market
au Quebec. Pis c t'en veut une tu l'achete sur le marcher noir....ou quelle chose de meme
c compliquer pour le rien!
Je viens de m'acheter un exhaust Hindle hier... on verra ce que ca va donner! :)

Pat Ben
23/04/2004, 23h11
Question : est-ce qu'un "déflecteur" c'est l'espèce de cône troué à l'intérieur de l'échappement ? Si oui, tant mieux parce que sur mon 929, il reste après le tuyaux sur lequel se visse le pot d'échappement. J'aimerais avoir un petit lexique des différentes composantes : collecteur, tuyaux, silencieux, support, attaches.

Pour le fameux "test de la broche", est-ce que le but est de savoir si ça passe jusqu'au tuyaux, au travers du silencieux ?


oui

vegge
24/04/2004, 05h12
vegge - Un D&D? - DESOLER mais dis moi pas que ca fait pas plus de bruit qu'une pipe stock!!!! Ce sont les plus bruillant au monde!!

Ah ben ... on a pas entendu les mêmes. j'en ai vu qui fesait du bien plus de bruit. Et effectivement celle la était tres raisonable.

Désolé pour quoi ? parce que as t'as propre idée. De toute façcon, quelle soit plus bruiyante ou non, ils doivent au moin la tester ou la comparer... dans le but d'en faire la preuve.

A t'écouter, ceux qui ont un HayaBusa devrait nécessairement avoir des ticket de vitesse sans meme avoir été pris au radard... juste parce qu'ils ont la moto la plus performante au monde... La loi c'est la loi.... et doivent prouver ce qu'ils affirme... pis c'est pas avec une broche que ca se fait !

:bambam :poke

VinSang
24/04/2004, 17h21
Si c vraiment illegal qu'ils interdis les ventes de muffleur after market au Quebec.

Si c'est pas interdit c'est parce qu'il y en a beaucoup qui sont legales pour le off-road seulement genre sur une track. Il faut faire bien attention avant d'acheter.

vegge
25/04/2004, 01h00
Si c vraiment illegal qu'ils interdis les ventes de muffleur after market au Quebec.

Si c'est pas interdit c'est parce qu'il y en a beaucoup qui sont legales pour le off-road seulement genre sur une track. Il faut faire bien attention avant d'acheter.

C'est quand même stupide que ca soit légale sur le bord de l'autoroute mais illégale sur l'autoroute même...

Ah c'est le buit en ville, vous aller me dire... il y a des maison sur le bord de l'autoroute pis il y a des maisons en campagne, qui aime pas du tout le bruit des motocross et quatre roues. ces maisons on les meme droit que les citoyens de la ville.

le 259 du CSR dis que c'est illégale de vendre des silencieux illégale mais la police aime mieux nous faire chier nous...

:hang :bambam

Ptick
25/04/2004, 11h31
zoolander a eu un ticket vendredi matin pour son pipe (un leo vinci neuf d'il y a 2 semaines :( )

il rouliat penard, 40 kmh sur stcaterine pis le policier (je cros que c le meme que les autres, MARTEL, avec son bmw, le freak qui crois etre dieux tous puissant le createur de la motocyclette) lui a passé la broche et il a dit que aussitot qu il voyait un japonnait (sport jimagine qu il voulait dire) il partait apres, tous sans execption et aussi sans raison valable, SI CA S PAS DU HARCELMENT !!!!!!

148 $ de pur plaisir

ps: pis apres ca on se demande pourquoi les motos sport ne s'arretent pas quand la police a part apres .......

..... criss je suis pas un tueur ni dealer de coke ...... aller donc arreter les vrai dangereux

je pense que c parce que je suis pas assez dangereux que je me fais arreter...

merci sa fais du bien :twisted:

vegge
25/04/2004, 17h56
Le test de la broche sa sert a rien. C'est un moyen pour faire de la discrémination sur les moto sport... pourquoi ? parce que si tu prend un BMW de police, et bien, la broche entre de 19 pouces ben raide a travers !

pis y dise que c'est pas grave parce qu'ils ont un pot catalitique... et bien "dangers" lui y a gagner sa cause avec son ZX9R 2003 parce que lui aussi ya un pot catalitique sur les nouveau Kawa ! pis vlan dans les dents. :guns Martel a mard3* !

Contre la discrémination !

Joe
28/04/2004, 16h19
Bon ben c'est à mon tour bordel!


Martel dans le stationnement en avant de l'éts... :evil:

J'étais stationné....donc je ne l'ai pas vue...méchant connard celui la


C'est certain que je conteste....des conseils seraient bien apprécié! en particulier pat ben .....t'a l'air pas pire en la matière

Le pire est que cette semaine je me suis fait aussis arrêté sur la 440 hauteur curé labelle....141 km/h....240$ ... des trucs pour réeussir à le faire baisser au lieux d'aller en cours? Comment ca fonctionne avec le procureur? moi jcapote la l'été est vraiment pas bien partie :evil:

merci a l'avance

Achro
28/04/2004, 16h40
vegge,

Je lis tes derniers post, pi je suis d'accord avec toi.

Mais si tu penses que c'est aussi facile que tu le crois, tu te met le doigt dans l'oeil.
Y'a pas d'histoire d'avoir ci ou ça à prouver.

T'as une pipe, c'est certain à 100% que c'est illégal.
Y te reste à bien te préparer et passer en cours, et peut être, si tu es bien préparé et que tu tombes sur un juge clément, tu auras une chance.

100% certain les pipes sont tous illégale.
100% certain que vous avez au moin une chance de gagner en court.

Ziguy
28/04/2004, 19h34
... et il a dit que aussitot qu il voyait un japonnait (sport jimagine qu il voulait dire) il partait apres, tous sans execption et aussi sans raison valable, SI CA S PAS DU HARCELMENT !!!!!!
Si c'est vraimemt ce qui c'est dit, qu'il porte plainte.

vegge
29/04/2004, 04h27
... et il a dit que aussitot qu il voyait un japonnait (sport jimagine qu il voulait dire) il partait apres, tous sans execption et aussi sans raison valable, SI CA S PAS DU HARCELMENT !!!!!!
Si c'est vraimemt ce qui c'est dit, qu'il porte plainte.


ca serait une bonne idée mais une perte de temps puisque les policier a supposément toujours raison... surtout si y gragne ses causes plus de 80% du temps pour les pipes.

Pat Ben
05/05/2004, 13h30
... et il a dit que aussitot qu il voyait un japonnait (sport jimagine qu il voulait dire) il partait apres, tous sans execption et aussi sans raison valable, SI CA S PAS DU HARCELMENT !!!!!!
Si c'est vraimemt ce qui c'est dit, qu'il porte plainte.

Si y'en a qui embarquent on pourrait peut-être faire une plainte en déontologie pour harcèlement... faudrait être 5 ou 6, ça donnerait du poids... Faites moi signe!

SpeedAddict
05/05/2004, 15h02
à 5-6 on pourrait aussi lui pêter les jambes .... tout aussi efficaces pour l'été lol :lol: :lol: :lol:

okok :offtopic :lol:

evilfred
07/05/2004, 13h29
donc j'imagine que c'est le meme, c'est le 2ieme ticket que j'ai....

je le pogne parké dans le centre ville à coté de mon bureau....
comment fait-il pour savoir que mon muffler est plus bruyant si le moteur tourne pas!

le trouble c,est que j'ai acheté la moto comme ça et c'est une 83....pas facile de trouver un muffler pour!

vegge
04/06/2004, 02h45
je sors du palais de justice, en aucun cas ils ne verifient le son du silencieux, aucun test possible pour le son.

Ils s'acharne sur leurs propres définitions, leurs propres interprétations et veulent que tous les composantes soient présent dont la chambre d'expansion des gaz et le déflecteur... meme si la loi dis que c'est pas nécessaire.

attendez j'ai des nouvelles pour vous autres ... voir prochain post.

:guns

vegge
04/06/2004, 02h59
Salut les amis, Voici mon histoire ! :armytank


Article 258 « Tous véhicules automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 258. »

On est le 3 juin 2004 22h. J’arrive du palais de justice de Montréal, ma cause pour mon silencieux D&D à été entendu… Je ne sait toujours pas si je suis non coupable mais la cause a durée une heure devant le juge. Le juge a pris en délibéré ma cause. Il rendra verdict le 16 septembre à 20h. Encore 3 mois de délais.

En ce qui me concerne, j’ai une victoire morale. Juste pour avoir entendu le Juge dire au policier d’arrêter de parler, de se répéter et aussi pour avoir vue le policier vouloir s’arracher les cheveux sur la tête et devenir rouge comme une tomate. En plus de voir le visage du juge être d’accords avec moi.

Pour ceux que ça intéresse, je vais vous donner de plus amples détails et vous présentés mes preuves avec mes anecdotes à travers ce texte.

---
Argumentation de la défense

En partant, le policier se présente et dit qu’il a une formation de l’école de police pour vérification des silencieux. Il décrit les faits et le constat sur l’article 258. Il note sur la preuve, le complément au constat ceci :
• D&D FT wort texas USA.
• 20” de long de baillonnement
• 2” de diamètre
• Broche de 24” inséré
• Aucune inscription EPA
• Aucun déflecteur
• Aucune chambre d’expansion des gaz
• Vérification visuelle intérieur avec une lampe de poche.

Objection !! Ce n’est pas un expert… :fireevil


• L’expert n’est pas un expert impartial puisque c’est lui qui a donné le constat.
• Demande à la couronne de prouver la compétence de son expert.
o Est-ce expertise d’un Policier ou d’un mécanicien ?
o Documents, diplôme? Expérience en génie mécanique ou génie physique ?
o Qu’est-ce qu’un pot catalytique ou catalyseur ?


A ce point ci le juge le reconnaît quand même comme partiellement expert. Mais tant qu’a moi ce n’est pas une journée de formation de l’école de police qui fait de lui un expert et le juge tant à être d’accord. (Comme je m’y attendais)

Présentation personnelle dans le but d’établir mon expérience et ma crédibilité.
• 12 ans d’expériences, à travailler dans une université de génie.
• Mon Éducation : maître en science (Maîtrise universitaire)

Le but ici est de montrer au juge que je suis préparé et que j’ai une certaine intelligence pour comprendre un texte de loi. Et de faire valoir au juge que mon avis a du poids. Ce qui semble avoir reconnus puisque son attitude est devenue plus ouverte en ma faveur.



• Questions pour l’expert :
1a. Est-ce qu’il a entendu le bruit de ma moto ? Non applicable
2. est-ce qu’il peut dire s’il elle était plus ou moins bruyante ? Non applicable
2a. As t’il comparer avec un ZX9 original, pour dire qu’elle était plus bruyante ?
2b. Comment la broche sert à mesurer le bruit ? Non applicable
2c. Avait-il un décibel-ô-mêtre ? Non


Ici, le policier reconnaît que ce n’est pas sur le bruit, qu’il donne la contravention, mais bien sur la non-conformité du silencieux. Alors je lui pose ces questions la et si vous aller lire l’article 130 de la règlementation du CSR vous allez comprendre pourquoi. (On le voit plus loin)

3. Le policier a observé sur la moto et le silencieux :
3a. Est-ce qu’il y avait les tuyaux adéquat ? Oui
3b. Est-ce qu’il y avait un silencieux ? Oui
un réceptacle, une pipe, il ne comprend pas alors je sors mon slip on D&D et je lui fou en pleine face ! réponse Oui
3c. Est-ce qu’il y avait les supports ? Oui
3d. Est-ce qu’il y avait les attaches ? Oui
3e. étais-ce solidement attaché aux points de fixation ? Oui
3f. une fuite de gaz aux raccords ? Non
3g. Est-ce qu’il y avait un collecteur ? Non
3i. (dictionnaire : destiner à recevoir eau ou vapeur)
3h. diamètre extérieur est-il plus grand que le collecteur ? Oui


4. Quelle est la différence entre le BMW de la police et ma moto ?
4a. Réponse : pot catalytique ou catalyseur.
4b. Ou est situé le pot catalytique sur le BMW.
4c. Est-ce qu’il a entré la broche dans son silencieux ?
Moi oui, de 19-20 pouces.

5. Est-ce que les Kawasaki on un catalyseur ?
5a. Voir livre ZX9 pour démontrer la présence d’un catalyseur.

Ici, je sais plus si j'ai posé la question #5, mais je prouve en présentant plus tard, que selon mon manuel du propriétaire de Kawasaki zx9r a la page 46 que je suis censé avoir un catalyseur et donc ça fait le même travail que son silencieux.

Je fais la lecture de la loi CSR 258 et sa réglementation l’article 130.

[ Réglementation ]
Présenter l’article 130 du Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers. (C-24.2, r.1.03).

Selon les normes à l'article 130, j’ai le droit de remplacer mon silencieux. Je l’ai fait pour une bonne raison, la protection de ma conjointe, parce que le carbone de ce nouveau silencieux offre une meilleure protection contre les brûlures, versus le silencieux originale en Titane, Métal qui est très brûlant.

L'article 130 point 1 – précise que le silencieux est composé d’une chambre d’expansion, d’un déflecteur OU dispositif mécanique OU acoustique OU une combinaison de ceux-ci »… Or j’ai de la laine qui sert d’isolation acoustique et donc que le déflecteur n’est pas ni nécessaire, ni obligatoire. (Voir aussi jugement de Benoit Cournoyer fait par le JUGE PAULIN CLOUTIER points [8 à 10])

A ce point ci, tout devient vraiment très intéressant, parce que je ne me souviens plus trop où, mais le policier avait dit que la laine ne servais pas de dispositif acoustique. Et bien je lui ai réservé une surprise. Je dis au juge Monsieur le juge, comme vous le savez j’ai apporté deux pipe, ma D&D et une autre en morceaux similaire a ma D&D, bien que la couronne s’est objecté, le juge commençais a trouver ça intéressant. Il voulait voir de quoi on parlait. Je lui ai montré l’intérieur n’ayant aucun déflecteur, bien sur mais aussi tous les trous et la laine qui allait autour du centre. Il a bien aimé.

Le meilleur point c’est lorsque je lui ai dit que je pouvais lui démontré que c’étais acoustique en me mettant a beugler en plein tribunal et en mettant ma pipe sur ma bouche et a coté, et encore sur ma bouche et à coté !!! Ah ah ah la face du policier, il voulait s’arracher les cheveux… Sauf qu’il est venu rouge quand le juge a dit « Ah Oui c’est vrai que ça diminue le son incroyablement. » Oui, c’est sur, on entendais presque plus rien ! J’étais drôlement fier de moi.  Allo système acoustique. Ben oui ça diminue le son.

Plus tard en contre interrogatoire, le policier, persistait a dire que ce n’étais pas acoustique mais que ça atténuait le son … je lui ai répondu que de toute façon ça diminue le son, et puis on s’en fou puisque je n’étais pas poursuivit a cause du son. Ok ce point la est réglé.

La couronne lui demande de prendre mon silencieux et de nous montrer pourquoi il n’est pas légal. Je réponds « OBJECTION, JE REFUSE TOUCHE PAS À MON SILENCIEUX. Fournis tes propres preuves, tu m’as fait assez perdre de temps comme ça, je ne vais pas t’aider en plus. »  AHHHHHHHHHHH t’aurais du voir la face du policier, Serge Martel son nom. Emmerdeur de mes deux ! Ce n’est pas avec ton demi cégep de complété et ton arrogance d’expert d’un jour que tu va me faire chier en court… ça a fait du bien en dedans mais le juge m’a gentiment demandé de lui laisser mon silencieux parce que je l’avait, comme , déposé en preuve. OK avec le sourire.

- point 2 : Le diamètre extérieur est plus grand que le collecteur (tuyaux) ?Pas d’objection sur ce point.

- point 3 : Conçus pour ma moto ?
Oui c’est correcte voir le catalogue déposé en preuve, c’est fait pour Kawa ZX9R 1998. Pas d’objection sur ce point.


[ SILENCIEUX ]
Voyons de quel silencieux on parle : je dépose une copie du Catalogue de pièce de moto, Motovan. La couverture et la page 606… en haut complètement de la page, c'est écrit : «D&D slip-ons for Japanese street bikes » (Le slip-on c’est le silencieux sans les tuyaux.)

J’ai acheté, en toute bonne foi sur recommandation du concessionnaire un silencieux de remplacement, pour plus de protection, destiné aux motos de route.

- Le point 4 : l’article 130 NE DIS PAS qu’il doit avoir une inscription de conformité EPA ou autre, il dit : « 4° il ne doit pas porter de mention ou être identifié par son fabricant ou le fabricant de la motocyclette comme étant destiné à un usage spécial ou comme n'étant pas conçu pour être utilisé sur un chemin public. »
o Il n’y a aucune inscription sur mon silencieux autre que la maque.


Vous savez dans le paragraphe précédent, le policier et la couronne on essayé d’en faire une chienne de vite : et dire que « être identifié par son fabricant » donc avoir la marque de commerce était une enfreinte au règlement. Merci Monsieur le juge !! Il s’est presque fâché et leurs a dit d’apprendre à lire  qu’ils devaient lire les « OU » dans la phrase et que ça voulais dire être identifié n'étant pas conçu pour un chemin public.
Encore une foi ça fait du bien en !!!!

C’est clair que je n’ai aucune inscription qui dit que je ne suis pas légale donc je réponds à la demande de la loi !
Le policier Martel essaye de débattre son point en disant que les trous de rivets qui tiennent la marque de commerce sont une entrave parce qu’ils font un trou dans le silencieux !!!! Bordel d’emmerdeur. Je répond au juge « Monsieur le juge, je suis désolé mais je dois être trop niaiseux et le fait d’avoir une diplôme en science ne dois sûrement pas m’aider a comprendre que lorsque les rivets sont rivés, les trou son nécessairement remplis et souvent scellés » Encore une fois le juge semble être bien d’accord avec moi. :)


[ CSR ]
L’article 258 régie les Système d'échappement, en disant « 258. Tout véhicule automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 258. »

Et bien l’article 259, régie la vente et dit « 259. Nul ne peut vendre où mettre en vente, en vue de son utilisation sur un chemin public, un système d'échappement qui n'est pas conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 259. »

Je dis au Juge « Dite donc au policier d’au lieu d’embêter les simples citoyens avec le 258, d’aller appliquer l’article 259 dans n’importe quel concessionnaire de moto qui vendent les silencieux à tous le monde ! » oui c’est vrai, c’est une lacune. :poke

[ CONCLUSION ] :bartr1
Tous les éléments décrits à l’article 130 de la règlementation sont présents.

Le catalogue mentionne que ces silencieux sont fabriqués pour les « street bikes », moto de route et spécifiquement pour ma moto.

L’inscription EPA n’est pas nécessaire mais seulement une inscription de non-conformité.

Pour le policier ce qui manque c’est un déflecteur qui empêche la broche d’entrer. Le règlement dit que ce n’est pas nécessaire s’il y a un dispositif acoustique.

La chambre d’expansion, c’est le silencieux lui-même ou le pot catalytique qui est entre la sortie du moteur et le silencieux. Les motos KAWASAKI ont aussi un pot catalytique (catalyseur), voir livre du proprio, similaire au BMW de la police, qui d’ailleurs eux aussi laisse entrer la broche d’au moins 19-20 pouces. (50 cm)

Je suis satisfait de l’audition et selon l’avocate de la couronne j’ai très bien débattu mon dossier. À la fin de audition la couronne m’a dit que sans le procès de Granby et le nouveau jugement étant la nouvelle jurice prudence, j’aurais gagné sans problème. Maintenant, il me reste encore 3 mois à attendre.

On pensait que le procès de Granby nous serait utile… maintenant il semble que ça va être une nuisance … j’espère que dans mon cas le juge vas être d’accord avec moi ! On le saura le 16 septembre 2004 à 20h au tribunal de Outremont 1433 Van Horne salle 1.

en espérant que ca aide certain et que ca amuse les autres... :twisted:

serge roy
04/06/2004, 06h21
tu a raison !
t'était bien préparé.... ;)

V-Force
04/06/2004, 18h14
Très interessant ton article........très bien rendu et bien débattu!!!!!!!

Tu m'as convaincu...........NON-COUPABLE!!!!!!! :lol: :lol: :lol:

Dady
05/06/2004, 01h21
Juste une chose à dire ,, Félicitation pour ta préparation ,, Bravo à toi.

Achro
05/06/2004, 18h14
Félicitation vegge !

Ben pas à 100%, t'as pas eu le verdict.
Mais j'ai bien hâte de savoir la réponse.
J'ai bien aimé ton histoire.
Disons que moi ça s'est passé très similaire, mais dans mon cas, le juge a admis le policier comme expert.
J'ai défendu tous les points en conclusion devant le juge.
Ça a pas passé.
chu ben déçu.

Juste savoir que tu lui en a fait baver, me réjouis !! :D
Et tu m'inspires pour le prochain coup !! :P
Merci !!

kyokisan
07/06/2004, 11h40
:D :D :D HOURRA :D :D :D
et merci pour toute l'info :shock:

Pat Ben
07/06/2004, 13h00
Wow! Bravo! Même en délibéré il va devoir chercher en maudit pour trouver une faille dans ta preuve. Ce qui est dommage, c'est que j'suis certain que tu aurais aimé qu'il t'acquitte devant le policier :D question de porter le coup de grâce! ;)

C'est d'ailleur peut-être pour l'épargner (il avait déjà perdu la face assez de même!) qu'il a pris la cause en délibéré :roll:

Bonne chance!

_Eti_sv_
07/06/2004, 13h41
Félicitation.... j'aurais payer pour te voir crier de le slip-on en pleine cours....

Deep8lue
15/06/2004, 11h14
Ben oui, tu vas essayer de nous faire croire que ta d&d n'est pas bruyante..

Sérieusement, c'est une blague ça.

Deep8lue
R1 avec une D&D bruyante.


a ben la on touche le vrai sujet qui m'interesse, ce soir ! parce que la j'ai eu un ticket de 148$ pour violation de l'article 258. j'ai une D&D, elle n'est vraiment pas bruyante et ya insister a mettre ca broche dedans... entrave si je ne le laisse pas faire... j'avait pas le temps ni le gout de voir ce que ca veut vraiment dire.

Le policier a moto, à fait un U-Turn à la lumière pour m’arrêter. Avant même d’avoir bien regarder mon muffler me signalais que je n’étais pas conforme a A.-258 à cause de la marque du muffler.

voici j'ai fait des recherche pour savoir ce que ca veut dire...

CODE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, L.R.Q., chapitre C-24.2
http://publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_24_2/C24_2.html

Système d'échappement.

258. Tout véhicule automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 258.

je sais pas trop quelle reglement mais j'ai trouver celui la...

Loi canadienne sur la Protection de l'environnement (1999)
Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs. C.P. 2002-2164 12 décembre 2002 © Éditeur officiel du Québec. Dernière version disponible
http://lois.justice.gc.ca/fr/c-15.31/dors-2003-2/140129.html À jour au 1er août 2003

Motocyclettes
17. Sous réserve de l'article 19, les motocyclettes d'une année de modèle donnée :
a) doivent être conformes aux normes d'émissions de gaz d'échappement et aux normes d'émissions de gaz d'évaporation applicables aux motocyclettes de cette année de modèle qui sont prévues à l'article 410 de la sous-partie E du CFR;
b) ne doivent pas produire d'émissions du carter.

19. (1) Véhicules ou moteurs visés par un certificat de l'EPA…

« émissions du carter » : Substances qui provoquent la pollution atmosphérique et qui sont rejetées dans l'atmosphère à partir de toute partie des systèmes de ventilation ou de lubrification du carter. (crankcase emissions)


Il à mesurer le diamètre et la taille du muffler. malgré avoir signaler mon désaccord, il a insisté à entré une broche dans mon muffler, avec chantage de m’accuser d’entrave si je refusais.

Qu’est-ce qui prouve que mon muffler n’est pas conforme au norme d’émission de gaz ?

Selon moi…
- Le policier n’est pas un expert, ni en mécanique, ni en muffler.
o Il ne possède aucun censeur d’émission de gaz,
o Il ne possède aucun Décibel-o-mêtre,
- Les broches peuvent endommagé les muffler avec membrane absorbante pour anti-pollution.

est-ce que quelqu'un sais comment est-ce que ce genre de ticket peut se contester devant le juge :?:


Merci
Regge

chaosExpanding
16/06/2004, 09h19
Deep8lue, c'est pas parce qu'un pipe est bruyante qu'elle est illégale. Lis le règlement.

vegge, félicitations, tu t'es bien débattu.

Pour ma part, je prépare un procès où je vais rejoindre tous ceux qui auront eu des billets d'infraction pour silencieux non-conforme au cours de cette saison. Je vais engager deux experts et faire un procès très serré. S'il y a des intéressés, envoyez-moi un PM.

Deep8lue
16/06/2004, 10h26
Si tu veux te mentir a toi même en croyant qu'une d&d est légal, ben fais toi plaisir, mais surtout viens pas jouer sur le mot avec le règlement.

tout ceux qui ont une d&d savent très bien que c'est un pétard.



Deep8lue, c'est pas parce qu'un pipe est bruyante qu'elle est illégale. Lis le règlement.

vegge, félicitations, tu t'es bien débattu.

Pour ma part, je prépare un procès où je vais rejoindre tous ceux qui auront eu des billets d'infraction pour silencieux non-conforme au cours de cette saison. Je vais engager deux experts et faire un procès très serré. S'il y a des intéressés, envoyez-moi un PM.

tibuck
16/06/2004, 12h19
Bravo en passent tu aurrais du etre filmé sa aurrais ete bien de voir sa!! bonne chance

TomTom
21/06/2004, 19h09
Pas évident de démeler tout ça. Mais si j'ai bien compris, à moins de démontrer que ton silencieux de remplacement est fabriqué pour usage "street", le test de la broche est suffisant pour être trouvé coupable. C'est ça??

Le chien sale à Martel a encore frappé cet après-midi.

tass
24/06/2004, 19h46
à ce que je sache silencieux sa veux dire silencieux, un D&D n'est pas silencieux. En plus tu voudrais qu'on applique l'article 259. Non monsieur sa ne ce fait pas, tu peut vendre le silencieux D&D , mais c'est pas son probleme qu'est ce que le gars fait avec. C'est de rouler avec qui est illegale. Moi mon zx9r a toujours son silencieux d'origine, c'est bizarre mais il n'y a pas un policier qui ma intercepté. C'est pas compliqué tout silencieux qui n'est pas d'origine(pour une moto) n'est pas legale sur la route, il y a même des compagnies qui inscrive sur le livre d'achat que le silencieux n'est pas utilisable sur la route( yoshimura en autre) Sa me fais rire, mon silencieux D&D n'est pas plus bruyant que celui d'origine, qui essais tu de convaincre toi ou nous. Arrete de perdre ton temps en cours, tu peux reussir a remplir un juge une fois, s'il est naif sa veux pas dire que le prochain va te croire, et remet donc ton silencieux d'origine, juste pour du bruit sa vaut pas la peine. en passant la ville de granby a gagné une cause de silencieux( la meute financait le cause) et ce même si ils ont payé pour un ingénieur de Harley davidson. Alors avec ton petit roman devant le juge, sa veut rien dire. Sans rancune

Mahmoud
24/06/2004, 20h50
En plus tu voudrais qu'on applique l'article 259. Non monsieur sa ne ce fait pas, tu peut vendre le silencieux D&D , mais c'est pas son probleme qu'est ce que le gars fait avec. C'est de rouler avec qui est illegale.

Tu devrais peut-etre relire ....

Et bien l’article 259, régie la vente et dit « 259. Nul ne peut vendre où mettre en vente, en vue de son utilisation sur un chemin public, un système d'échappement qui n'est pas conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 259.

Coudonc est-tu le policier qui etait la bas?

tass
24/06/2004, 21h05
C'est justement ce que je disais, c'est pas son probleme ce que le gars fait avec le silencieux. Le reglement dit vendre dans le but de l'utiliser sur la voie public. Il n'est pas illegale de vendre ce genre d'equipement mais il est illegale quand on sais qu elle genre d'utilisation va en faire la personne. La seul place ou l'on peux rouler avec sa c'est sur une track.

Et pour repondre a ta question, non je ne suis police, mais ma moto elle est legale, je ne braille pas sur mon sort parce que jai eu un ticket parce que jai installé un slip on illegale dessus.

chaosExpanding
24/06/2004, 21h29
Si tu veux te mentir a toi même en croyant qu'une d&d est légal, ben fais toi plaisir, mais surtout viens pas jouer sur le mot avec le règlement.

tout ceux qui ont une d&d savent très bien que c'est un pétard.



Deep8lue, c'est pas parce qu'un pipe est bruyante qu'elle est illégale. Lis le règlement.

vegge, félicitations, tu t'es bien débattu.

Pour ma part, je prépare un procès où je vais rejoindre tous ceux qui auront eu des billets d'infraction pour silencieux non-conforme au cours de cette saison. Je vais engager deux experts et faire un procès très serré. S'il y a des intéressés, envoyez-moi un PM.

Avant de traiter qui que ce soit de menteur, je te conseille fortement de savoir de quoi tu parles, ce qui semble ne pas être le cas. Les lois doivent êtres claires pour que la population puisse vivre dans la certitude que leur application sera faite uniformément et sans donner un pouvoir arbitraire aux policiers qui sont chargés de les appliquer. Le législateur décide de ce qui est acceptable, et non les policiers. On appelle ça la justice.

La Couronne doit être en mesure de soumettre au Tribunal tous les éléments de preuve prévus au règlement or, dans plusieurs cas, elle est incapable de le faire, ce qui semble être le cas de vegge. C'est donc son droit le plus strict de se défendre en Cour. C'est non seulement son droit, mais c'est presque son obligation, parce que tant et aussi longtemps que les gens baisseront les bras devant le système, on ne vivra plus dans un pays libre.

coucousis
27/06/2004, 17h47
Moi je trouve que la loi est assez clair!!!!

Je veux dire c'était bien essayé a Granby.... Bon mais c'est tout de même perdu Non????

J'ai rien contre les gars qui ont des pipes after market mais c'est quand même vrai qu'on les change surtout pour avoir un plus beau son et un plus beau look. Moi je suis de l'avis que si tu la change..... ben tu dois vivre avec les conséquences!

L'argument que les pipes bruyante sauvent des vies... c'est de la BS....Les pipes bruyantes ça ne fait qu'une chose.... ATIRRER l'attention....
J'ai pour mon dire que si quelqu'un manque d'attention et veut se faire remarquer.... ben.... la police va surement lui en donner de l'attention!!!!

Chaos j'ai bien du respect pour ta mission mais il faudrait que tu sois honnête avant d'embarquer tout le monde ... La cause de Granby etait très bien étoffé .... Y'avait des avocats pis des experts rien qu'en masse.... Le résultat .... COUPABLE...
J'aimerais bien savoir ce que tu vas amener de plus!!!! Non pas que ca m'interesse car je garde mes pipes stock(ouin .... j'ai pas besoin d'attention :D ) mais je vois pas trop bien en quoi ta cause sera différente de celle de Granby ?

Pis aprés??? si tu gagne sur une technicalité.... tu vas faire quoi??? préparer ta prochaine bataille! .... Parce qu'il y en aura une autre.... Celle que nous devrons faire pour convaincre les villes de pas nous interdire encore plus de rues a cause du bruit excessif que certaines pipes font.

Moi je trouve que la règle est bien correct pour tout véhicule. Si un char se promène le muffler percé.... ben y vas se faire coller pis donner un 48hrs(ou un ticket).... Dans le cas des chars ou des motos qui changent les pipes pour les rendrent bruyantes.... ben c'est la même chose. On se tire dans le pied !!!!

Si toute les chars changeait leur silencieux pour en mettre des plus bruyant nos rues auraient l'air de quoi???? Un paquet de char straight pipe ou avec des gros crousse de Muffler 4 pcs de Honda civic???
Ca serait le bordel.
J'embarque pas dans ça! :roll:

:cry: http://www.fmq.qc.ca/cgi-bin/yabb/YaBB.cgi?board=generales-1b;action=display;num=1088004410 :o :o :roll:

Deep8lue
30/06/2004, 13h11
Donc je peux conclure que tu crois vraiement que ta d&d n'est pas plus bruyante que celle d'origine..

Ben voyons, tes sourds.

ce faire pièger par la police pour un pipe non conforme ça fais ben chier, mais si ils auraient de décibellometre machin tu n'aurais pas d'autre choix que de t'assir mec..

Arrête de te la pêter en disant que je sais pas de quoi je parle, car j'en ai une moi aussi.

Remarque que je respect la cause pareille. Ce faire pincer pour un technicalité qui n'a rien rapport avec la vrai raison.




Si tu veux te mentir a toi même en croyant qu'une d&d est légal, ben fais toi plaisir, mais surtout viens pas jouer sur le mot avec le règlement.

tout ceux qui ont une d&d savent très bien que c'est un pétard.



Deep8lue, c'est pas parce qu'un pipe est bruyante qu'elle est illégale. Lis le règlement.

vegge, félicitations, tu t'es bien débattu.

Pour ma part, je prépare un procès où je vais rejoindre tous ceux qui auront eu des billets d'infraction pour silencieux non-conforme au cours de cette saison. Je vais engager deux experts et faire un procès très serré. S'il y a des intéressés, envoyez-moi un PM.

Avant de traiter qui que ce soit de menteur, je te conseille fortement de savoir de quoi tu parles, ce qui semble ne pas être le cas. Les lois doivent êtres claires pour que la population puisse vivre dans la certitude que leur application sera faite uniformément et sans donner un pouvoir arbitraire aux policiers qui sont chargés de les appliquer. Le législateur décide de ce qui est acceptable, et non les policiers. On appelle ça la justice.

La Couronne doit être en mesure de soumettre au Tribunal tous les éléments de preuve prévus au règlement or, dans plusieurs cas, elle est incapable de le faire, ce qui semble être le cas de vegge. C'est donc son droit le plus strict de se défendre en Cour. C'est non seulement son droit, mais c'est presque son obligation, parce que tant et aussi longtemps que les gens baisseront les bras devant le système, on ne vivra plus dans un pays libre.

Stoppo
30/06/2004, 21h57
Justement attirer l'attention ça sauve des vies , ça attire l'attention des vieux pépés qui conduisent tout croche le dimanche , de ceux qui conduisent avec un putain de cellulaire qui regardent pas où y vont, pis de ceux qui ont la musique au boutte dans leur char.

C'est pas plus une nuisance que le gars qui passe sa tondeuse .





Moi je trouve que la loi est assez clair!!!!

Je veux dire c'était bien essayé a Granby.... Bon mais c'est tout de même perdu Non????

J'ai rien contre les gars qui ont des pipes after market mais c'est quand même vrai qu'on les change surtout pour avoir un plus beau son et un plus beau look. Moi je suis de l'avis que si tu la change..... ben tu dois vivre avec les conséquences!

L'argument que les pipes bruyante sauvent des vies... c'est de la BS....Les pipes bruyantes ça ne fait qu'une chose.... ATIRRER l'attention....
J'ai pour mon dire que si quelqu'un manque d'attention et veut se faire remarquer.... ben.... la police va surement lui en donner de l'attention!!!!

Chaos j'ai bien du respect pour ta mission mais il faudrait que tu sois honnête avant d'embarquer tout le monde ... La cause de Granby etait très bien étoffé .... Y'avait des avocats pis des experts rien qu'en masse.... Le résultat .... COUPABLE...
J'aimerais bien savoir ce que tu vas amener de plus!!!! Non pas que ca m'interesse car je garde mes pipes stock(ouin .... j'ai pas besoin d'attention :D ) mais je vois pas trop bien en quoi ta cause sera différente de celle de Granby ?

Pis aprés??? si tu gagne sur une technicalité.... tu vas faire quoi??? préparer ta prochaine bataille! .... Parce qu'il y en aura une autre.... Celle que nous devrons faire pour convaincre les villes de pas nous interdire encore plus de rues a cause du bruit excessif que certaines pipes font.

Moi je trouve que la règle est bien correct pour tout véhicule. Si un char se promène le muffler percé.... ben y vas se faire coller pis donner un 48hrs(ou un ticket).... Dans le cas des chars ou des motos qui changent les pipes pour les rendrent bruyantes.... ben c'est la même chose. On se tire dans le pied !!!!

Si toute les chars changeait leur silencieux pour en mettre des plus bruyant nos rues auraient l'air de quoi???? Un paquet de char straight pipe ou avec des gros crousse de Muffler 4 pcs de Honda civic???
Ca serait le bordel.
J'embarque pas dans ça! :roll:

:cry: http://www.fmq.qc.ca/cgi-bin/yabb/YaBB.cgi?board=generales-1b;action=display;num=1088004410 :o :o :roll:

B-Ben
01/07/2004, 00h07
Utilisateur de D&D, j'appuie a 100%. J'en ai une et je l'assume tout autant mais je sais aussi m'en servir avec civisme et je m'attends a un retour similaire des autorités (ce qui est le cas depuis 3 saisons sans aucun ticket). Oui les D&D peuvent faire énormément de bruits, mais il faut savoir quantifié plaisir de soi et respect des autres. Loud pipes saves live, je suis plus que d'accord. On entend tellement dire les conducteur apres un accident "Hon! je l'ai jamais vu venir". Et bien l'a, on m'entend si on ne me voit pas. Tass, je trouve ca vraiment domage de te voir sur ce forum défendre les intérêts des policiers comme Martel qui font réellement de l'abus. Dans le cas ou on se ferait coller a 10k RPM dans un quartier résidentiel, fine! ta vraiment peter la coche, mais quand il s'agit de bike parké, je trouve ca vraiment mais vraiment lache et abusif. La répression comme celle-la ne devrait jamais être toléré surtout que les textes de loi sont maintenant plus clair et permettent réellement nos pipes au niveau mécanique et technique. Il reste "simplement" ;) à ce que le mot s'installe au palais de justice. Nos supposés experts devront se raviser.

coucousis
01/07/2004, 01h50
Justement attirer l'attention ça sauve des vies , ça attire l'attention des vieux pépés qui conduisent tout croche le dimanche , de ceux qui conduisent avec un *beep* de cellulaire qui regardent pas où y vont, pis de ceux qui ont la musique au boutte dans leur char.

C'est pas plus une nuisance que le gars qui passe sa tondeuse .



Donc si je suis ton raisonnement .... on devrait tous enlever le silencieux de nos voitures l'hiver et les mettrent straight pipes??? Ou encore mieux les percés????

Tant qu'a y être pourquoi on tiendrait pas tous le klaxon en roulant pour être sur que tout les vieux... les utilisateurs de cellulaires et les ptit yo à la musique au plancher nous voient????

Depuis quand est-ce que la route c'est le terrain de jeu de ceux qui veulent faire du bruit???

Si ton argument tiendrait la route.... tout les véhicules routier(char et moto) devraient se promener sans silencieux!!!! :(
Je veux pas plus que ma femme aie un accident en char que moi en moto. La route c'est une question de porter attention a son environnement. Des accidents y'en aura toujours... c'est pas une raison pour que tout le monde se mettent a competionner pour être le plus visible.

Je respecte ton opinion Taeki mais je suis pas du tout convaincu que ca va tenir la route ....

J'aimerais bien savoir ce que tu pense aussi du fait que de plus en plus de route nous serons interdites ??? On va se battre encore????? Moi je vous laisse ca les jeunes batailleurs.... Entre temps je vais faire des belles rides sans m'inquieter de la police... et des tickets que je risque de pogner...

Bon été quand même! :D

Stoppo
01/07/2004, 08h38
Justement attirer l'attention ça sauve des vies , ça attire l'attention des vieux pépés qui conduisent tout croche le dimanche , de ceux qui conduisent avec un *beep* de cellulaire qui regardent pas où y vont, pis de ceux qui ont la musique au boutte dans leur char.

C'est pas plus une nuisance que le gars qui passe sa tondeuse .



Donc si je suis ton raisonnement .... on devrait tous enlever le silencieux de nos voitures l'hiver et les mettrent straight pipes??? Ou encore mieux les percés????

Tant qu'a y être pourquoi on tiendrait pas tous le klaxon en roulant pour être sur que tout les vieux... les utilisateurs de cellulaires et les ptit yo à la musique au plancher nous voient????

Depuis quand est-ce que la route c'est le terrain de jeu de ceux qui veulent faire du bruit???

Si ton argument tiendrait la route.... tout les véhicules routier(char et moto) devraient se promener sans silencieux!!!! :(
Je veux pas plus que ma femme aie un accident en char que moi en moto. La route c'est une question de porter attention a son environnement. Des accidents y'en aura toujours... c'est pas une raison pour que tout le monde se mettent a competionner pour être le plus visible.

Je respecte ton opinion Taeki mais je suis pas du tout convaincu que ca va tenir la route ....

J'aimerais bien savoir ce que tu pense aussi du fait que de plus en plus de route nous serons interdites ??? On va se battre encore????? Moi je vous laisse ca les jeunes batailleurs.... Entre temps je vais faire des belles rides sans m'inquieter de la police... et des tickets que je risque de pogner...

Bon été quand même! :D


Je ne parle pas de généraliser ici !!!! faut se servir de sa tête aussi , pour ne pas faire du bruit , que pour du bruit!!

C'est de s'adapter aux conditions environnantes !!! Les motocyclistes doivent s'adapter . Si le lièvre en hiver change son pelage en blanc , pour mieux se défendfre des prédateurs , c'est parce qu'il s'adapte à son environnement, pour échapper aux prédateurs. Le renard et le loup se changent-ils en blanc pour autant ? Non!!!

Pourquoi tout le monde ferait pareil!!!
Les autos n'ont pas besoin d'être bruyantes pour attirer l'attention , les motos oui!!

Tu ne peux pas nier que l'environnement (qui se promène souvent de façon insouciante , parce EUX sont protégés) sur la route doit porter attention à nous!! On est des motocyclistes, donc différent parce qu'on est pas protéger nous, comparativement aux automobilistes et aux camionneurs.

Je respecte aussi ton opinion, mais je pense comme cela, parce que souvent de faire un peu plus de bruit , ça m'a sauver la peau, je suis sérieux là. Surtout en ville , sur les voies rapides , Décarie , Métrolitain.... je te suggère de venir faire un tour à Montréal , tu vas voir ce dont je parle.

Bon été aussi!!!

Dady
01/07/2004, 16h04
C'est justement ce que je disais, c'est pas son probleme ce que le gars fait avec le silencieux. Le reglement dit vendre dans le but de l'utiliser sur la voie public. Il n'est pas illegale de vendre ce genre d'equipement mais il est illegale quand on sais qu elle genre d'utilisation va en faire la personne. La seul place ou l'on peux rouler avec sa c'est sur une track.

Et pour repondre a ta question, non je ne suis police, mais ma moto elle est legale, je ne braille pas sur mon sort parce que jai eu un ticket parce que jai installé un slip on illegale dessus.

dit moi que el vendeur était pas au courant de l'utilisation ,, quand il l'installe lui meme sur la moto du gars ... entk ,,,,

Dady
01/07/2004, 16h06
Taeki, pour la fameuse visibilité par le son ,,, j'en doute ,,, même moi sur la job quiand mon arbre de noel; est tout allumé et que je fais crier mes syrènes,, la plupart ne me voient meem pas ,, alors imagine que ton ti-silencieux est pas ben ben percevable,, meme par son son ....

Stoppo
01/07/2004, 22h22
Taeki, pour la fameuse visibilité par le son ,,, j'en doute ,,, même moi sur la job quiand mon arbre de noel; est tout allumé et que je fais crier mes syrènes,, la plupart ne me voient meem pas ,, alors imagine que ton ti-silencieux est pas ben ben percevable,, meme par son son ....

J'imagine que ça fonctionne pas à 100% non plus . Mais mettons que ça l'est à 40-50% de l'efficacité , je trouve que ça peut valoir la peine. Je veux pas non plus que le monde se tasse sur mon passage à 100 mètres de moi, comme toi avec l'auto-patrouille , mais au moins qu'ils me remarquent avant qu'ils ne changent de voie. Ceci dit je ne l'ai pas seulement installé pour ça , j'aime le son aussi.

Achro
02/07/2004, 12h24
LOUD PIPES SAVE LIVES ! ... c'est l'une des choses les plus ridicules que j'ai entendu. (désolé pour les adeptes)

La vitesse du son, c'est pas la vitesse de la lumière. Pi généralement, quand le ti vieux t'entend, t'es déjà rendu en avant.
OK, on s'obstinera pas, dans certains rares cas, c'est vrai. Ça aide.

Tant qu'à moi, pour me faire voir, je préférerais avoir des stobs aux 4 flashers du bike et qui flash par intermittance comme ceux d'un avion. Mais ça c'est illégal.

La vraie raison pour laquelle on reçoit des tickets, c'est pour le bruit.
Tout le monde sais qu'une pipe a un potentiel plus bruyant qu'un silencieux d'origine.
Tout le monde sais que t'as pas besoin d'une pipe pour faire du bruit avec une moto.
Un silencieux d'origine dans un quartier résidentiel à 23h30, le moteur à 10,000rpm c'est assez pour faire déplacer la police.
Au centre-ville, la raison pour laquelle les policier s'acharnent, c'est que le bruit rebondis sur les immeubles et est amplifié par ce phénomène.

Le point ou je m'acharne, c'est que les pipes répondent en tout point, du point de vue mécanique, à la loi.
Le bruit, est contrôlé par le conducteur.
Et quand mon bike est stationné, c'est clair qu'il n'y a aucune infraction !

Ça reviens à l'histoire que j'ai déjà posté.

Une femme en vacance dans le nord, décide d'utiliser la chaloupe de son mari qui est pêcheur, pour aller lire tranquille en plein milieu du lac.
Le garde chasse arrive et lui dit qu'elle va recevoir une amande car elle n'a pas le permis pour pêcher.
Elle lui répond, " Je ne pêche pas, vous voyez bien que je lis".
Il lui répond, " Mais vous avez tout l'équipement pour le faire"
Elle lui répond" Ben si c'est comme ça, je dépose une plainte pour viol !"
Lui " Mais j'ai rien fait !"
Elle " Mais t'as quand même tout l'équipement pour l'avoir fait !"

GG_GLI
05/07/2004, 11h02
Ça reviens à l'histoire que j'ai déjà posté.

Une femme en vacance dans le nord, décide d'utiliser la chaloupe de son mari qui est pêcheur, pour aller lire tranquille en plein milieu du lac.
Le garde chasse arrive et lui dit qu'elle va recevoir une amande car elle n'a pas le permis pour pêcher.
Elle lui répond, " Je ne pêche pas, vous voyez bien que je lis".
Il lui répond, " Mais vous avez tout l'équipement pour le faire"
Elle lui répond" Ben si c'est comme ça, je dépose une plainte pour viol !"
Lui " Mais j'ai rien fait !"
Elle " Mais t'as quand même tout l'équipement pour l'avoir fait !"

Mouhahaha! J'aime bien ta petite histoire!!! ché pas si elle serais accepter en cour???? :roll:

speed4
06/07/2004, 07h38
Si tu veux te mentir a toi même en croyant qu'une d&d est légal, ben fais toi plaisir, mais surtout viens pas jouer sur le mot avec le règlement.

tout ceux qui ont une d&d savent très bien que c'est un pétard.



Deep8lue, c'est pas parce qu'un pipe est bruyante qu'elle est illégale. Lis le règlement.

vegge, félicitations, tu t'es bien débattu.

Pour ma part, je prépare un procès où je vais rejoindre tous ceux qui auront eu des billets d'infraction pour silencieux non-conforme au cours de cette saison. Je vais engager deux experts et faire un procès très serré. S'il y a des intéressés, envoyez-moi un PM.

Avant de traiter qui que ce soit de menteur, je te conseille fortement de savoir de quoi tu parles, ce qui semble ne pas être le cas. Les lois doivent êtres claires pour que la population puisse vivre dans la certitude que leur application sera faite uniformément et sans donner un pouvoir arbitraire aux policiers qui sont chargés de les appliquer. Le législateur décide de ce qui est acceptable, et non les policiers. On appelle ça la justice.

La Couronne doit être en mesure de soumettre au Tribunal tous les éléments de preuve prévus au règlement or, dans plusieurs cas, elle est incapable de le faire, ce qui semble être le cas de vegge. C'est donc son droit le plus strict de se défendre en Cour. C'est non seulement son droit, mais c'est presque son obligation, parce que tant et aussi longtemps que les gens baisseront les bras devant le système, on ne vivra plus dans un pays libre.


la tu jase, c'est tout ce qu'il y as a dire sur ca. 100% d'accord.

vegge
21/08/2004, 15h25
Si tu veux te mentir a toi même en croyant qu'une d&d est légal, ben fais toi plaisir, mais surtout viens pas jouer sur le mot avec le règlement.

tout ceux qui ont une d&d savent très bien que c'est un pétard.



C'est fou comment ya du monde qui se prennent pour d'autre et sont vite à vouloir fessé sur les autres sans rien connaitre. :poke Deep8lue tes innocent... tes innocent parce que tout est une perception ou une interprétation.

Oui ma pipe D&D était pas trop bruiyante, oui j'en ai vue d'autre D&D extrement plus bruyante... par exemple celle en metal (qui sonne la cacanne) sont bien plus bruyante que celle en carbonne... Ou si tu préfères n'importe quel D&D ou autre PIPE sont bien MOINS bruyante que les straith pipe de harley et cie...

Le texte de loi est clair, le policier aussi a été clair en court. On est pas la pour le son. Il ne teste pas le son d'une pipe c'est presque impossible. Alors dis moi petite tête ce qui reste d'autre a tester et ce qui est si différent d'une pipe d'origine...

La loi est clairement écrite pour éviter les straith pipe, rien d'autre ! relis la et pensez au straith pipe... c'est tres clair. Relis mon argumentation pis tu verras que je contre-prouve tous les point de la loi.

Deep8lue, Je te souhaite de pogner plein de ticket et de tous les perdres, puisque tu penses si bien avoir raison que les pipes sont illégales... :banghead

Achro
21/08/2004, 15h47
vegge,


T pas gentil avec notre amis Deep8lue. :D

Et oublie nous pas avec le résultat en Septembre !!
J'ai méchament hâte de savoir le verdict final après que ça ai fermenté aussi longtemps !! :D

C'est quand même bizzare comment la loi fonctionne.
Y'en a qui se font innocenter parce que le policier avait pas sa casquette lors de l'arestation... vice de procédure ou autre, manque de preuve... avant mêm de parler de l'infraction.
Pi nous autre on détruit facilement tout les arguments de la couronne, la loi est mal faite, pi on utilise cette faille, pi le juge le sais, pi y nous déclare coupable quand même.
Tu viendras pas me dire qu'après tout ce que tu as dit et démontré au juge qu'il n'a pas eu un doute aussi minime soit-il ?
Quand le juge a un doute, il est supposé innocenter si y'a pas d'autre preuves plus solide.
Si y'a pas de doute, c'est un coup monté !! une conspiration !!!

DEBOUT le PEUPLE !!
Mutinerie !!
AUX ARMES !!!

(respire,respire,respire)
J'ai faillis manquer d'oxygène moi la !!
:lol:

vegge
21/08/2004, 16h11
vegge,

T pas gentil avec notre amis Deep8lue. :D
....

Si y'a pas de doute, c'est un coup monté !! une conspiration !!!


Deep8lue je suis désolé de ne pas avoir aimé ton message :dontknow :banghead

Achro pour ce qui es du juge je pense qu'il m'aurait jugé non coupable sur le champs... mais la couronne lui a donner la nouvelle jurice prudence de Granby en preuve et il avait pas le choix de la lire... j'espère gagner quand même. :roll:

De plus pour ce qui est du doute raisonable, il semble que ca ne s'applique pas bien ici, c'est une histoire de preuve renversé puisque j'ai remplacer mon silencieux c'est a moi de prouver qu'il est légale...

c'est sur et certain que le soir meme du jugement vous aurez le verdict. :)

Deep8lue
22/08/2004, 01h20
Tient un autre bozo qui croit que ça pipe est légal..

Mesure les décibelles qui sortent de ta cacanne et va lire l'article de lois qui dis que le bruit ne doit pas être supérieur à celui d'origine..

Pis après ça réfléchi un brin, tu vas comprendre.

Achro
22/08/2004, 10h54
Deep8lue,


Tu sais quand j'ai fait remarquer à veggi qu'il était pas gentil avec toi... j'étais sérieux.

Et tu te retourne en me traitant de BOZO ?

J'en ai dit des conneries, des choses inutiles, des jokes plates. Ça fait 3 saisons que je suis sur M4E, pi je me rapelle pas avoir insulté personne et je ne me rappel pas non plus de m'être fait traité de BOZO jusqu'à aujourd'hui.

Deep8lue tu as raison.
Je ne m'obstinerai pas avec toi, toute les pipes aftermarket ont un "potentiel" plus bruyant que ceux d'origine.
J'ai dailleur des pipes d'origine pour aller travailler.
Et des Pipes Vance&Hines pour m'amuser.

L'infraction au code de la route, c'est faire du bruit. Pourquoi un ticket arrêté, stationné?
Tant qu'à y être pourquoi ne pas te donner un ticket à toi aussi ? T'as une R1 et un potentiel de dépasser 280Km/h ? C'est certain que tu dépasseras la limite de vitesse.

Toutes les pipes aftermarket font un bruit différent, et certaine à bas régime ne sont pas plus bruyante qu'une d'origine.

Mais ça me sert à rien de m'obstiner avec toi.

vegge
22/08/2004, 14h22
:violon
Tient un autre bozo qui croit que ça pipe est légal..

Mesure les décibelles qui sortent de ta cacanne et va lire l'article de lois qui dis que le bruit ne doit pas être supérieur à celui d'origine..

Pis après ça réfléchi un brin, tu vas comprendre.

Oui c'est ca je réfléchi Deep8lue, montre nous ca comment tu verifies les décibelles toi... c'est certainement pas à moi a prouve qu'elle est plus bruyante....

Dans ton cas tu as un silencieux D&D en metal sur une moto R1, c'est illégale, veuiller SVP vous rendre au poste de police le plus pret de vous pour recevoir des tickets de pipe, de vitesse ainsi que pour avoir insulté des membres de M4E !

Ou encore mieux on te les envoies par courrier recommander, de toute facon tu peux pas les contester. Ce même si on t'as jamais vue toi et ta moto, elle est illégale... on a vue des photos. Est-ce comme ca que tu veux procéder ? A quel adresse veux tu les tickets ? oupps attend je verifie.... :twisted:

:magic Monsieur Cyr, Daniel

-édité par chaOs-
-message contenant des données confidentielles-

Pour ma part je ne vais PAS faire mon bozo et attendre qu'il prouve hors de tous doutes que je fais de la vitesse ou que mon silencieux est plus bruiyant que le silencieux d'origine... :bambam pour mon post originale c'est une bonne défense intelligente qui j'espère sera utilse à tous... sauf toi biensur.

Pour ce qui est du bozo on va se dire que tu parles de toi... :offtopic

Bonne journée aux autres. :)

Deep8lue
07/09/2004, 10h41
Hahahahaha j'en reviens pas....

Ce que tu viens de dire c'est tellement vide de contenue..

Té tellement fru fru pour rien...

Continue tu me fais bien rire

Sacré Regge..

PS: Je vois pas la pertinence d'afficher mes coordonnées, est-ce que ça te rend plus intelligent.?

chaosExpanding
07/09/2004, 11h03
Les gars, jouez gentiment ou sinon, envoyez-vous des PM si vous voulez vous expliquer entre vous. Merci.

vegge
07/09/2004, 19h52
Hahahahaha j'en reviens pas....
Ce que tu viens de dire c'est tellement vide de contenue..

Té tellement fru fru pour rien...

Continue tu me fais bien rire

Sacré Regge..

PS: Je vois pas la pertinence d'afficher mes coordonnées, est-ce que ça te rend plus intelligent.?

Salut, Fru mais non.... c'est vraiment pas le but.

Le but du message était pour toi de réalisé que n'importe quel policier zélé pourrais simplement à partir de photos et d'information receillis publiquement sur internet te faire parvenir des contraventions. Et te faire réalisé qu'il est incensé de ne pouvoir se défendre...

Les policiers donnes des contrenventions qu'a partir des marques de silencieux, sans meme avoir entendu leurs son ou connaitre leurs fabrications. La facon qu'il procede pour donner ces tickers ne respecte pas la lois. Sont-ils vraiment certain que D&D en 2003 n'ont pas fait des silencieux conformes ? Dans le fond ils en ont aucune espèce d'idée... et ce n'est pas important. L'important c'est que tu respecte les autres et qu'eux aussi. Qu'ils arrête de nous prendre pour des criminels parcequ'on a des beaux bikes ou parce qu'un silencieux fait 90 Db au lieu de 80Db quand il y a les straight pie qui fonc du 200Db et les petites honda avec les pipettes de cacanne.

en TK j'espère que tu comprends.

PS: intelligent Oui je le suis mais ca c'étais juste drole. :)

chaosExpanding
07/09/2004, 20h57
De toute façon, le jugement du Juge Bureau rendu récemment confirme ce que je dis depuis le début : le réglement n'est pas si facile à appliquer et les motocyclistes ont bien fait de faire respecter leurs droits. Une chance que ceux qui ont gagné en appel n'ont pas fait comme Deep8lue, et payé aveuglément. Il faut croire que le système de justice n'est pas toujours aussi pourri que ce que la majorité croit et qu'il en sort du bon de temps à autres.

Deep8lue
07/09/2004, 21h36
Payé, j'ai pas payé... Quand même..

Je vais vous expliquez ça simplement...

Est-ce que le règlement ne dis pas clairement "Que le silencieux de remplacement ne doit pas être plus bruyant que celui d'origine".

Ceci dit, prend n'importe quelle moto pis mets lui une d&d (et ou probablement n'importe qu'elle pipe de remplacement) pis vient me dire que ça fais moins de bruit... (qui est-ce qui peut dire le contraire)....

Donc forcément on est pas légal...

Le hic, c'est que les policiers donnent des tickets en disant qu'elle est pas légal à cause d'une intepretation de la loi, mais dans le fond elle n'est pas légal mais pour un autre raison.

La journée qu'ils vont avoir un décibellomêtre machin pour mesurer le sons pis qu'ils vont les comparez avec le specs d'origine vous aller apporter quoi comme argument.?

chaosExpanding
07/09/2004, 21h41
La journée qu'ils vont avoir un décibellomêtre machin pour mesurer le sons pis qu'ils vont les comparez avec le specs d'origine vous aller apporter quoi comme argument.?

On verra rendus là.

C'est simplement bon de savoir que nos Tribunaux sont là pour nous protéger de l'interprétation douteuse de la loi que font certains policiers zélés. Quand la loi sera claire ou que les policiers feront leur travail comme il se doit, on se pliera à leurs exigence. Pour le moment, le juge Bureau leur a rappelé que ce ne sont pas eux qui font la loi.

Pat Ben
08/09/2004, 05h57
Payé, j'ai pas payé... Quand même..

Je vais vous expliquez ça simplement...

Est-ce que le règlement ne dis pas clairement "Que le silencieux de remplacement ne doit pas être plus bruyant que celui d'origine".

Ceci dit, prend n'importe quelle moto pis mets lui une d&d (et ou probablement n'importe qu'elle pipe de remplacement) pis vient me dire que ça fais moins de bruit... (qui est-ce qui peut dire le contraire)....

Donc forcément on est pas légal...

Le hic, c'est que les policiers donnent des tickets en disant qu'elle est pas légal à cause d'une intepretation de la loi, mais dans le fond elle n'est pas légal mais pour un autre raison.

La journée qu'ils vont avoir un décibellomêtre machin pour mesurer le sons pis qu'ils vont les comparez avec le specs d'origine vous aller apporter quoi comme argument.?

Tu comprends tout dans le fond... et tu nous donne raison Deep... On dit pas que nos pipes sont pas plus bruyantes, mais c'est pas pour ça qu'on nous donne des tickets. D'ailleur sur ce point la cour Supérieur du Québec vient de rendre un jugement qui nous donne raison.
Pour mettre les choses en perspective, dis moi donc; Si on te donne un ticket pour avoir passé sur un feu rouge alors que c'est un stop que t'as pas fait... est-ce que tu vas le payer quand même ou tu vas t'obstiner un peu?

vegge
17/09/2004, 13h43
Du nouveau sur ma cause...

Je suis allé en cours hier pour avoir mon jugement de silencieux. La dernière fois 3 juin 2004, après 1 heure de combat contre le policier et la couronne devant le juge. Le juge semblais fort convaincue que j’avais raison et il a reporté (au 16 sept 2004) le jugement a cause de la jurice prudence de Granby qu’il devait lire.

Hier quand je suis entré en cours la procureur ma dit qu’un nouveau verdict favorable avait été rendu dans la cause de Granby et qu’ils devaient attendre 1 mois pour voir s’il était porté en appel. Donc mon jugement est encore **retardé** pour le 15 janvier 2005... en attendant de voir si la cause de Granby est porté en appel. Dans le cas où il n’y a pas d’appel, ça a l’air que je gagne ma cause et ce nouveau jugement devient la loi !

J’ai lue rapidement ce document et vers la fin ca dis que si sur le silencieux ce n’est pas écrit « hors route », c’est qu’il doit être légale…je vais chercher une copie de ce jugement et prendre le temps de le lire.

Félicitation CAPM qui débat caette cause Granby !

chaosExpanding
17/09/2004, 13h53
vegge, ta cause n'est pas en appel, c'est seulement que le juge a reporté sa décision pour étudier le jugement de Granby. Il a donc simplement allongé son délibéré, ce qui est bon signe, parce que ça démontre que le juge connais la jurisprudence applicable.

vegge
17/09/2004, 16h51
tu as raison, j'ai révisé mon message et j'ai re-écrit le typo. Il manquait deux mots pour changer le sens...

ma cause est reporté a janvier et s'il n'y a pas d'appel sur Granby je gagne automatiquement.

vegge
05/10/2004, 13h12
La présente est pour vous informer qu'ils ont reçu un avis d'appel dans le dossier de Granby le 30 septembre dernier.

En ordre ça donne Court Municipal, Court Supérieur et ensuite Court d’appel. Ont-ils des motifs intelligents pour aller en court d’appel ? on sais pas encore.

Moi le juge à reporté ma cause au 25 janvier justement pour justement voir si ça serait porté en appel.

Fullthrottle
11/04/2005, 15h46
bon on est en avril... faque what's the ending of the story?

vegge
12/04/2005, 01h18
La réponse de la cour d'appel a encore été reporté. on me dit avant le 20 juin...

aux prix que les juges, avocat et autres profiteur sont payés, maudit que ca va leurs coute cher pour une niaiserie de silencieux.

Siffleu
12/04/2005, 10h10
... pour une niaiserie de silencieux.
bien que j aime certaine pipe, je trouve ca moin niaiseux quand ya un sans dessin qui wind son moteur quand je dors...

(au meme titre que le jeune dans son civic ak sa canne de jus de tomate)

vegge
12/04/2005, 13h24
ouan c'est vrai.

Sn95Dude
23/04/2005, 14h33
Le législateur interdit également un système avec des déflecteurs à ajustement variable. Ça c’est un gadget qui est maintenant quasiment disparu du marché. Je ne connais personne qui a ça

ca me semble etre pas mal la définition du système EXUP sur les R1 ca ... j'me trompe ? :roll:

FunkyMan
05/05/2005, 23h16
La réponse de la cour d'appel a encore été reporté. on me dit avant le 20 juin...

aux prix que les juges, avocat et autres profiteur sont payés, maudit que ca va leurs coute cher pour une niaiserie de silencieux.

Salut Vegge. Je te souhaite de gagner ta cause. Je viens de mettre 2 bolts on kerker sur mon sv1000 et je dois dire que ca mene du train. Et ils passent pas le test de la broche! :D :yellowtl Je vais fouiller pour savoir si c'est possible de mettre des baffles dedans ou autre chose pour attenuer le son.

J'espere ne pas tomber sur la tache a martel...

yama
26/06/2005, 10h35
[quote=vegge]La réponse de la cour d'appel a encore été reporté. on me dit avant le 20 juin....

et puis???
des nouvelles

vegge
29/06/2005, 00h02
pas encore de nouvelles de la cour d'appel... Les causes de silencieux ont encore été reportés.

PS: est-ce qu'on peux changer le titre de ce post ? c'est en fait L'Article 258 du CSR... 130 était le no d'article dans le décret 1483-98.

chaosExpanding
29/06/2005, 11h06
pas encore de nouvelles de la cour d'appel... Les causes de silencieux ont encore été reportés.

PS: est-ce qu'on peux changer le titre de ce post ? c'est en fait L'Article 258 du CSR... 130 était le no d'article dans le décret 1483-98.

C'est fait. :D

FIKS
30/06/2005, 19h44
effectivement j'étais aussi supposé avoir mon verdict ça fait quelques semaines et ma cause a été reporté au mois de septembre!

gsxf-r
21/04/2006, 14h27
hier quand Martel m'a donné mon ticket y'a dit qu'on avait perdu en appel c tu vrai ou c un crosseur

LuckyLuc
25/04/2006, 20h16
Autocollant à mettre sur vos motos :lol: :lol:


http://i19.photobucket.com/albums/b185/luckylucvfr/Divers/support_law_enforcement.jpg

xorionx
09/05/2006, 10h25
Bonjour a tous,

pour ceux qui cherchent le jugements de l'histoire de Granby,
le voici.
http://www.jugements.qc.ca/php/decision.php?liste=15570079&doc=575D445C065B180A

Martel m'a colle un ticket hier pour mon Slip-On (Yosh) que je vais contester.

-Luc

flyaway
05/06/2006, 15h33
J'ai eu un problème avec mon slip on hier, je lis ce thread avec beaucoup d'intérêt, mais les dernières intervention date d'un certain temps, et on ne connait pas la conclusion des appels, est-ce qu'il y a de nouveaux développements?

TopGun
06/06/2006, 21h45
Posiiblement une question niaiseuse, mais bon j'y vais, est-ce que l'on perd des points inaptitude si on recois une contravention pour exhaust?

merci

xorionx
07/06/2006, 09h23
Salut TopGun,

la reponse est non. C'est au meme titre qu'avoir un billet de stationnement.

-Luc

gsxf-r
07/06/2006, 14h11
on est toujours en attente du jugement

pistolio
07/06/2006, 14h17
Mon email est envoyé au SPVM, voir topic initiallement parti par gsxf-r,

Deep8lue
18/09/2006, 13h33
As-ton un follow-up la dessus

Moi je repasse en cours le 10 octobre pour ma pipe (j'avais passé en cours l'an passé mais ça avait été reporté en attente du jugement)..

pistolio
20/09/2006, 08h35
As-ton un follow-up la dessus

Moi je repasse en cours le 10 octobre pour ma pipe (j'avais passé en cours l'an passé mais ça avait été reporté en attente du jugement)..

J'ai appelé au palais de justice, le gars m'avait dit que toutes les causes de silencieux étaient en attente du jugement... j'ai appelé au mois de juillet si je me rappelle bien.

chaosExpanding
21/09/2006, 21h27
J'ai entendu dire que la requête pour permission d'en appeler avait été rejetée, mais je n'ai pas trouvé la décision sur le site de la Cour suprême. Je ne peux donc confirmer la rumeur.

Deep8lue
28/09/2006, 14h14
Est-ce que le dernier jugement à date est disponible à quelque part.

J'ai cherché sur le site jugements.qc.ca mais j'arrive pas à mettre la main dessus (j'ai peut-être pas les bon mots clefs). Tout les liens que je vois ici ne fonctionne pas.

Daniel

BigMatt
30/10/2006, 22h24
Update on c'est qu'on est rendu avec ca???

J'ai recu un ticket d'échappement.

vegge
15/11/2006, 00h41
**
pour ceux qui se souvienne ou non de mon histoire de contestation avec la cour voir ce topic...
http://www.m4e.com/forum/viewtopic.php?p=155779&highlight=#155779

**
Je viens d'en avoir un update... Ticket original le 11 sept 2003 était de 173$, en attente de la cour, reporté a plusieurs reprise pour attendre la cour Supérieur et ensuite en attendre la cour d'Appel !
*
Aujourd'hui 14 nov 2006, j'ai recu ma réponse ....... coupable 308.70$ !!! Amende 100$ + 10$ + 198.70$ de frais de cour = 308.70$$$$$
**
TABAAAAARRR-!!!Nouche, Tant qu'a moi ca ne fait aucun sens, j'appel au palais de justice demain pour plus d'infos... et voir si je peux éviter les frais de cour ou en appeler de ce verdicte.

J'avais pourtant tous les éléments d'écris par l'art. 258.
1- dispositif acoustique fixés de façon permanente
2- son diamètre extérieur est plus grand que celui du collecteur;
3- il a été conçu par son fabricant pour la motocyclette sur laquelle il est installé;
4- il ne porte pas de mention étant destiné à un usage spécial

en plus:
- la fibre de carbone est moins dangereuse pour les brulures.
- le niveau sonore n'est pas démontré être plus élevé.

Je ne comprends plus rien, le juge était pourtant bien en ma faveur et il m'avait dit devoir le reporter à cause du proces de la cour supérieur ou granby... la je viens de perdre toute confiance à notre beau système de justice. L'article 258 est portant simple.

-- A propos des dernieres informations sur le jugement de la cour d'Appel, la date du rendu est le 24 janvier 2006,

Le jugement fini comme ceci :
VI – Frais
[84] Il n'y a pas lieu d'adjuger de frais fixés par règlement en faveur de l'une ou l'autre des parties, vu la particularité du dossier.

c'est pas mon cas pour l'instant !!
et
----
EN CONSÉQUENCE:
[85] ACCUEILLE l'appel à l'égard des intimés Michel Lemieux, Sylvain Dandurand, Jean-Maurice Viens, Luc Lacasse, Martin Trudeau et René Edwards;
[86] INFIRME dans chacun des cas précités le jugement de la Cour supérieure;
[87] RÉTABLIT la déclaration de culpabilité prononcée contre chacun de ces intimés par la Cour municipale;
[88] REJETTE l'appel à l'égard des intimés Guylaine Tétreault et Pierre Viens;
[89] SANS FRAIS.
------

c'est pas encore fini, je essayer une dernière vérification...

-- :( -- !!

vegge
15/11/2006, 04h31
Ceux qui veulent lire le jugement de la cour d'Appel...
rechercher sur http://www.jugements.qc.ca/
en date du 24 janvier 2006
Granby (Ville de) c. Tétreault, 2006 QCCA 66


--

vegge
15/11/2006, 17h59
J'ai contacté un des multiples procureur qui a reporté ma cause de silencieux pendant les 2-3 dernières années. Il m'a fait entendre le jugement par téléphone.

Le juge à dit que : "le jugement de la cour d'Appel rétablie le jugement du procès de la cour municipale de granby!"

Ce qui veux dire qu'on est dans la MMMMa-Melasse... Cette jurice prudence, nous rend coupable d'avoir un silencieux de style "pipe".

Conclusion payer vos ticket de pipe parce que si vous perdez, avec les frais de cour ca va couter presque le double (308$). :(

En principe j'aurais maintenant le droit de porté cette cause en cour supérieur parceque le jugement n'est pas tres clair et réfère au jugement de granby sans me permettre de comprendre... Mais encore une fois avec des frais supplémentaire.... :x

Le juge se reporte au point ou pages 52-54 du jugement de Granby et affirme qu'il ne s'agit pas d'un système acoustique. Il faut donc savoir qu'est-ce qu'un système acoustique, car il semble que la laine n'est pas un système acoustique !!!

vegge
15/11/2006, 18h08
Si vous avez une facture pour l'achat de votre silencieux, que votre silencieux n'est pas indiqué hors route et que vous être reconnu coupable de l'article 258 ...

Alors je vous conseil de poursuivre le vendeur de votre silencieux au petite créance et vous aller surement gagné le ticket et le remboursement du silencieux.

Car selon l'article « 259. Nul ne peut vendre où mettre en vente, en vue de son utilisation sur un chemin public, un système d'échappement qui n'est pas conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 259. »

Si vous étiez coupable de 258 c'est donc qu'il est aussi coupable de vous l'Avoir vendu.

Si en plus sur la facture vous avez réussi à lui faire écrire que le silencieux est légale... vous pourrez y aller pour un dédomagement pour ces problemes.

:eatsmiley

vegge
15/11/2006, 18h45
Update on c'est qu'on est rendu avec ca???

J'ai recu un ticket d'échappement.

Comme on dit : PAYE LE AU PC !

chaosExpanding
15/11/2006, 20h34
Update on c'est qu'on est rendu avec ca???

J'ai recu un ticket d'échappement.

Comme on dit : PAYE LE AU PC !

C'est un mauvais conseil. SVP abstenez-vous de donner des conseils juridiques.

Si la police a bien fait son travail, tu peux être reconnu coupable. Toutefois, mon expérience m'apprends que ce n'est pas toujours le cas et que s'ils n'ont pas amassé la preuve nécessaire, il peut y avoir un acquittement.

pistolio
16/11/2006, 09h22
Dans le cas un un billet est remis à une moto stationnée, est-ce qu'on peut conclure que les preuves nécessaire n'ont pas été amasssées? (voir tous les cas de billet de pipe au centre ville sur des motos stationnées.)

MatR1
28/11/2006, 02h02
.
Devenez partisans du CAPM et vous allez recevoir La griffe du Loup automatiquement, qui traite de tous ces dossiers chauds...
(et vous allez aussi contribuer à la défense de ces dossiers)

Dans la dernière édition, il y a p17 un article sur les dernières nouvelles de la cour Suprême, et un retour sur le jugement de la cour supérieure.

On y explique à partir de références aux jugements, que l'article 130 du règlement, qui stipule par rapport au niveau sonore et aux risques de brûlure:
"La partie qui poursuit a l'obligation d'établir, dans un premier temps, ce niveau et, dans un deuxième temps, qu'il y a eu augmentation de celui-ci."

Donc il est pour moi très clair que c'est infaisable avec une moto stationnée, à part si il est clairement indiqué sur le silencieux qu'il est strictement pour usage hors route. En ce concerne le test de la broche, il n'a pas été invalidé par la cour, mais a été à peu près déclaré comme non-suffisant pour prouver que le silencieux est non-conforme; la preuve que ce test est de la marde, c'est que les motos de police sont des BMW, et la plupart des BMW ont un système accoustique plutôt qu'une restriction physique, et donc la broche passe. Non plus, les motos selon les normes canadiennes ne sont pas obligées d'être munies de catalyseurs (malgré que c'est une bonne idée de les conserver pour vos poumons).

La clef pour gagner votre cause est de vous renseigner; télécharghez les jugements des 3 cours et lisez-les. Préparez votre défense comme il faut, y'a des chances pour que la poursuite ne se base que sur le même "copier-coller" habituel pour ces causes.


Bonne chance :)


encore une fois...
Devenez partisans du CAPM et vous allez recevoir La griffe du Loup automatiquement, qui traite de tous ces dossiers chauds...

maxpat82
28/11/2006, 13h27
Alors je vous conseil de poursuivre le vendeur de votre silencieux au petite créance et vous aller surement gagné le ticket et le remboursement du silencieux.

Et a partir de cette date précise pu aucun dealer va vendre des exhausts meme pour les coureurs!!

Tres bon conseil!

lewis
28/11/2006, 20h34
.
Devenez partisans du CAPM ...

compte sur moi.... :roll:

MatR1
29/11/2006, 01h48
Lewis, c'était vraiment pas nécessaire...


Le CAPM ne fait pas que se battre contre la SAAQ.

Il défends les droits des motocyclistes dans des causes comme celle-ci, et aussi en se battant contre les municipalités qui instaurent des interdictions de circuler par exemple.


C'est drôle les gens veulent l'information sur la cause de Granby.... mais sont pas prêt à payer 20$/an (moins de 6cents par jour pour votre passion) pour supporter ceux qui ont effectué la contestation à la cour municipale, la cour d'appel, la cour supérieure, puis la cour suprême. C'est pas gratis pour faire tout ça, pis c'est bcp de temps investi.

lewis
29/11/2006, 18h28
Je n'ai pas émis de commentaire irrespectueux, désobligeant, raciste, sexiste ou menaçant envers personne.

Tout le monde a droit à son opinion, j'ai émis la mienne, je respecte la tienne.

Bonne journée.

MatR1
29/11/2006, 18h37
Tu as raison, c'était tout à fait respectueux.

J'ai dit que c'était pas NÉCESSAIRE. Ce que je trouve pas nécessaire, c'est que des gens DÉMOBILISENT les motocyclistes envers le CAPM; c'est une chose de ne pas y croire, mais c'en est une autre de taper dessus pour n'importe quelle raison.

À moins que tu me réfère à une autre organisation, ou qqn qui a fait le même genre de travail pour les motocyclistes dans une cour de justice pour une cause similaire ?

Je trouve juste que ça fait pas avancer le motocyclisme; qu'on soit organisés, mais divisés entre plusieurs organisations, ça peut toujours passer, mais prôner la non-affiliation à aucune organisation, c'est vraiment prendre pour la SAAQ et tous les ennemis des motocyclistes.

Ceci dit, c'est mon opinion et je respecte la tienne; je la comprends juste vraiment pas.

chaosExpanding
29/11/2006, 20h19
lewis, MatR1, svp restez sur le sujet. Merci. ;)

Dady
06/04/2008, 11h38
Bonjour à tous,

Petit message qui provient d'un membre de la Division Sécurité Routière du SPVM concernant l'émission de constats pour les SILENCIEUX.


La cour et le Service n'acceptent pas l'émission de constats pour des silencieux non-conformes alors que les véhicules sont STATIONNÉS. On préconise d'entendre le silencieux alors que le véhicule est en fonction. Tout constat émis alors que le véhicule est stationné sera ANNULÉ, afin de ne pas perdre la face devant la cour.

rollracer
06/04/2008, 12h03
ben la, je suis mystifié.....dady.

tout ca semble etre au bon vouloir d'interpretation de l'agent..pas de sens.


a part ca, la cause a sherbrook n'avait pas été gagné sur les pipes after-market ??

incroyable , mais tout est flou , et ca, c'est grave.

ca ne tient pas la route comme a peu pres tout au québec.

gnagnagna, article de ci, MAIS , gnagnagna a cause d'un policier qui a des préjugés.....pffft.

NOOOON. ca doit etre BY THE FUCKING BOOK. c'est tout!!!holy shit!!...

les after-market pipe sont toutes construites en respectant des normes séveres. nous DEVONS pouvoir choisir et les installés librement sans faire les frais d'interprétations plus ou moin véreuses, et ne doivent PAS etre appliqués par interpretations. point a la ligne.

ceux qui enlevent leurs baffles , qu'ils mangent leurs propre shnoute, ca , c'est o.k.

les victimes d'imbéciles a badge, y devraient se défendre et gagner. si c'est pas le cas, c'est une crosse grise en maudit qui mérite vraiment qu'ont les dénoncent sur le site....ICI.. poster les noms d'idiots a badge qui interpretent le réglement en fachistes, et ce serait vraiment bons de les répertorier, et d'avoir leurs photos poster ici.

V-Force
06/04/2008, 12h34
Bonjour à tous,

Petit message qui provient d'un membre de la Division Sécurité Routière du SPVM concernant l'émission de constats pour les SILENCIEUX.


La cour et le Service n'acceptent pas l'émission de constats pour des silencieux non-conformes alors que les véhicules sont STATIONNÉS. On préconise d'entendre le silencieux alors que le véhicule est en fonction. Tout constat émis alors que le véhicule est stationné sera ANNULÉ, afin de ne pas perdre la face devant la cour.

Le bon sergent Martel ne saura plus quoi faire de l'été :p

Claude
06/04/2008, 13h07
...les after-market pipe sont toutes construites en respectant des normes séveres. nous DEVONS pouvoir choisir et les installés librement sans faire les frais d'interprétations plus ou moin véreuses, et ne doivent PAS etre appliqués par interpretations. point a la ligne...

Et quelles sont ces normes sévères selon lesquelles elles sont construites?

JoeBar
06/04/2008, 14h35
à 5-6 on pourrait aussi lui ......................... tout aussi efficaces pour l'été lol :lol: :lol: :lol:

okok :offtopic :lol:

J'opte pour un recours juridique. Attention, tu devrais effacer ton texte, il pourrait t'être opposé en cour. Faut être rusé avec les flics, en particulier les ripoux.

JoeBar
06/04/2008, 14h40
ben la, je suis mystifié.....dady.

tout ca semble etre au bon vouloir d'interpretation de l'agent..pas de sens.


a part ca, la cause a sherbrook n'avait pas été gagné sur les pipes after-market ??

incroyable , mais tout est flou , et ca, c'est grave.

ca ne tient pas la route comme a peu pres tout au québec.

gnagnagna, article de ci, MAIS , gnagnagna a cause d'un policier qui a des préjugés.....pffft.

NOOOON. ca doit etre BY THE FUCKING BOOK. c'est tout!!!holy shit!!...

les after-market pipe sont toutes construites en respectant des normes séveres. nous DEVONS pouvoir choisir et les installés librement sans faire les frais d'interprétations plus ou moin véreuses, et ne doivent PAS etre appliqués par interpretations. point a la ligne.

ceux qui enlevent leurs baffles , qu'ils mangent leurs propre shnoute, ca , c'est o.k.

les victimes d'imbéciles a badge, y devraient se défendre et gagner. si c'est pas le cas, c'est une crosse grise en maudit qui mérite vraiment qu'ont les dénoncent sur le site....ICI.. poster les noms d'idiots a badge qui interpretent le réglement en fachistes, et ce serait vraiment bons de les répertorier, et d'avoir leurs photos poster ici.

+10000

Cela n'est pas difficile à faire: information, réflexion, décision. Il faut être ordonné, rigoureux, pondéré, patient et si tu l'es, le flic qui joue au shérif, si dénoncé publiquement avec courtoisie, mordra tôt ou tard la poussière. Ce n'est pas en gesticulant comme des cons que l'on obtient gain de cause en cour.

Dady
06/04/2008, 15h32
rollracer (http://forum.m4e.com/members/rollracer-13381/) tu me donnes une autre raison de ne plus informer les gens d'ici. J'affiche un information récente et privilégier et voilas tu pas un gars qui au lieux de prendre l'info et d'en être reconnaissant ce mets à blaster en généralisant tout les policiers.

Comme dit Claude, qu'elles sont ces normes que tu parles ?

Les services de police ont des bureau de conseillé qui émettent des interprétation pour plusieurs façon d'interpréter un infraction. Ici suite a certain constat émis par des policiers, le service émets un communiquer afin de remettre l'interprétation de ceux-ci dans le bon chemin. Pourquoi tu chiale la dessus, tu devrais plutôt être contant de ca, non ?

rollracer
06/04/2008, 15h38
Et quelles sont ces normes sévères selon lesquelles elles sont construites?


1-le bruit
2-la restriction qui doit etre en accord avec le type de cylindrée visée
3-le facteur de pollution a l'hexaust
4-respect des normes du fabricant de la moto en ce qui a trait a la sécurité que représente la pose d'un exhaust after-market.

5- la qualité des composante en accord avec encore les normes anti-pollution.

Claude
06/04/2008, 16h08
1-le bruit
2-la restriction qui doit etre en accord avec le type de cylindrée visée
3-le facteur de pollution a l'hexaust
4-respect des normes du fabricant de la moto en ce qui a trait a la sécurité que représente la pose d'un exhaust after-market.

5- la qualité des composante en accord avec encore les normes anti-pollution.

T'est pas mal comique toi; du m oins, j'espère que tu n'es pas sérieux avec ce que tu écris-là ??

rollracer
06/04/2008, 16h22
rollracer (http://forum.m4e.com/members/rollracer-13381/) tu me donnes une autre raison de ne plus informer les gens d'ici. J'affiche un information récente et privilégier et voilas tu pas un gars qui au lieux de prendre l'info et d'en être reconnaissant ce mets à blaster en généralisant tout les policiers.

Comme dit Claude, qu'elles sont ces normes que tu parles ?

Les services de police ont des bureau de conseillé qui émettent des interprétation pour plusieurs façon d'interpréter un infraction. Ici suite a certain constat émis par des policiers, le service émets un communiquer afin de remettre l'interprétation de ceux-ci dans le bon chemin. Pourquoi tu chiale la dessus, tu devrais plutôt être contant de ca, non ?

non, non.si j'ai pas été bien compris de ta part, c'est probablement de ma faute....

j'ai simplement affirmé, par connaissance du monde de la moto, et ca, de l'intérieur, que toute cette histoire de pipes est rendu une macédoine de calenbour, et de calomnie....

ces maudites pipes la sont fabriqué par des fabricants automotifs, et a part les race use only pipes...NOUS DEVRIONS POUVOIR POSÉS CES PIPES SANS SE POSÉ DE QUESTION .

pour la plupart, les pipes légale deviennent illégale par modifications, usure du temps, c'est tout.

nous, a la piste, on avait une limite de noise de 106 décibels..

savez quoi ??ceux trop bruyants ne le sont pas a l'origine....la pluparts se retrouve comme ca, a cause de l'usure A.K.A ..........................laine isolante trop tassé a cause de l'usure, bris et studds manquantes....trop vieille et usée souvent, mais rien a voire avec des pipes bruyante d'origine, genre race use only, non.

donc ces pipes sont a l'origine toute légale en ce qui a trait a la construction. ce sont donc des facteurs a vérifier par les gars du C.R.S,pas d'arriver et dire: haaaha! la pipe est aftermarket, donc illégale.....c'est ca qui est en train d'arrivé, pas autres chose.

tout le monde, moi y compris, ca les écoeure d'entendre ca screamer at hell sur la rue, et si c'était moi qui les pincaient, crois moi qu'ils les remetraient leurs baffles, pis leurs laines isolante au niveau du screen interne.

mais moi, c'est by the book only. les pipes aftermarket sont légales??? sont légales un point c'est tout. si l'inspection sommaire releve des défauts, ils doivent etre corrigés that's it!!

oh! j'oubliais....merci de poster tout ces insides officiel, j'apprécie beaucoup.....mais il faut quand meme que ce jeux d'interpretation botché par certain cesse, c'est juste ca. ont ne vit pas dans un monde parfait, pis c'est correct de meme. mais les boys devraient etre responsable et utilisé leurs pouvoir discrétionnaire avec intelligence et discernement....faire un bon travaille de qualité quoi!!!

y a beaucoup de politique a l'intérieur de la police....je pourrait te raconter des histoires incroyable que j'ai vécu moi meme avec mon teammate qui lui, a 30 ans de SQ en arriere de la cravate..pas croyable la derniere...en tout cas....merci, t'es ben, ben cool et serviable.

Born2bWild
06/04/2008, 16h25
T'es complètement sauté man...

Dady
06/04/2008, 16h27
Rollrace,, juste un autre point ,, n'oubli pas que la plupart des interprétations que les policiers font au CSR proviennent souvent de jugement émis par un juge.

rollracer
06/04/2008, 16h35
T'est pas mal comique toi; du m oins, j'espère que tu n'es pas sérieux avec ce que tu écris-là ??


quoi, toi tu fais surement des pipes dans ton garage que tu dit ca ??? ca parait que tu n'y connait absolument rien.

demande a lang hindle comment ca marche pour etre capable de vendre des pipes de rue conforme....tu va voire que c'est pas pour rien qu'ils se concentre et aime bien mieux vendre des pipes race use only...

j'te dirai pas ce que je pense de tes peyites allusions, mais toi, ca se voit que tu n'y connait rien....peut-etre bien que tu vend de la scrappe dans un magasin pis que tu part des légendes urbaine mais anyway t'es en retard si tu pense que YOSH ou AKRAPOVIC ne sont pas obligé de suivre des normes.....le champ de patate , il est en avant de toi....

Crashking
06/04/2008, 16h36
Le bon sergent Martel ne saura plus quoi faire de l'été :p

J'ai presque de la peine pour lui, il va s'asseoir sur un banc sans savoir quoi faire... :bahaha

pistolio
06/04/2008, 17h29
Bonjour à tous,

Petit message qui provient d'un membre de la Division Sécurité Routière du SPVM concernant l'émission de constats pour les SILENCIEUX.


La cour et le Service n'acceptent pas l'émission de constats pour des silencieux non-conformes alors que les véhicules sont STATIONNÉS. On préconise d'entendre le silencieux alors que le véhicule est en fonction. Tout constat émis alors que le véhicule est stationné sera ANNULÉ, afin de ne pas perdre la face devant la cour.


Merci pour cette information Dady, c'est bien apprécié.

Mais selon toi (selon ton feeling de comment ça se passe à l'interne), est-ce que les agents de la circulation vont réellement respecter cette directive? (mettons en supposant qu'une majorité des gens n'iront pas contester)

?

pistolio
06/04/2008, 17h31
J'ai presque de la peine pour lui, il va s'asseoir sur un banc sans savoir quoi faire... :bahaha

J'espère que cette consigne sera réellement respectée. :dontknow

pistolio
06/04/2008, 17h36
T'es complètement sauté man...


Je présume que tu parles de Rollracer, et j'abonde dans le même sens que toi...:dontknow

rollracer
06/04/2008, 17h46
Je présume que tu parles de Rollracer, et j'abonde dans le même sens que toi...:dontknow


abonde, abonde, j,aime ca les explosions.. :bahaha

rollracer
06/04/2008, 17h51
Je présume que tu parles de Rollracer, et j'abonde dans le même sens que toi...:dontknow


a part ca , le genre qui garoche des impressions et des ****** sans expliquation, c'est pas tres impressionnant....t'es comme les ti-gars qui se tiennent en gang....c'est parce que ca en prend plusieurs pour en faire un vrai, fait que ,si t'as queque chose a dire ,ben, fait pas le lache pis p.m moi pour voir...

Crashking
06/04/2008, 17h51
J'espère que cette consigne sera réellement respectée. :dontknow

Ben si ses collègues lui offrent un dictionnaire pour qu'il puisse comprendre ce que stationnée, consigne et respecter veut dire, on a une chance qu'il se calme... :lol:

pistolio
06/04/2008, 17h58
a part ca , le genre qui garoche des impressions et des ****** sans expliquation, c'est pas tres impressionnant....t'es comme les ti-gars qui se tiennent en gang....c'est parce que ca en prend plusieurs pour en faire un vrai, fait que ,si t'as queque chose a dire ,ben, fait pas le lache pis p.m moi pour voir...


Garde, calme tes nerfs le smat pis arrête de provoquer le monde. Je trouve juste que c'est complètement cave ce que tu écris. Thats it. Vie avec.

pistolio
06/04/2008, 17h59
Ben si ses collègues lui offrent un dictionnaire pour qu'il puisse comprendre ce que stationnée, consigne et respecter veut dire, on a une chance qu'il se calme... :lol:

C'Est juste ça qui me fatigue...:(

pistolio
06/04/2008, 18h01
t'es comme les ti-gars qui se tiennent en gang....

Au fait, je ne suis pas en gang, je suis bien assis tout seul devant mon ordi. :roll:

rollracer
06/04/2008, 18h03
Garde, calme tes nerfs le smat pis arrête de provoquer le monde. Je trouve juste que c'est complètement cave ce que tu écris. Thats it. Vie avec.


pour qui tu te prend le gorlo..c'est facile pour des plouks comme toi d'insulter par internet ......j'aimerais juste ca t'avoir en avant de moi....ca va surement se présenter un moment donné.


moi, au moin, j'explique ce que je pense, toi, t'es juste un petit lache sans contenu...fait que va C****

Claude
06/04/2008, 18h06
quoi, toi tu fais surement des pipes dans ton garage que tu dit ca ??? ca parait que tu n'y connait absolument rien.

demande a lang hindle comment ca marche pour etre capable de vendre des pipes de rue conforme....tu va voire que c'est pas pour rien qu'ils se concentre et aime bien mieux vendre des pipes race use only...

j'te dirai pas ce que je pense de tes peyites allusions, mais toi, ca se voit que tu n'y connait rien....peut-etre bien que tu vend de la scrappe dans un magasin pis que tu part des légendes urbaine mais anyway t'es en retard si tu pense que YOSH ou AKRAPOVIC ne sont pas obligé de suivre des normes.....le champ de patate , il est en avant de toi....

C'est sûr que je ne connais rien dans tout çà; je ne connais pas Lang Hindle personnellement... Tu as aussi raison; je vends des pipes after-market. Je veux atteindre mon quota de vente mensuel et c'est pour ça que je dis ici que ce n'est pas légal. Pis tu peux bien dire ce que tu penses de mes allusions; si tu savais comment je m'en contre-crisse. Je suggère que tu prennes ta dose de Ritalin, tu dois être en sérieux manque...


1-le bruit
2-la restriction qui doit etre en accord avec le type de cylindrée visée
3-le facteur de pollution a l'hexaust
4-respect des normes du fabricant de la moto en ce qui a trait a la sécurité que représente la pose d'un exhaust after-market.
5- la qualité des composante en accord avec encore les normes anti-pollution.

1- Pris du site d'Akrapovic (lien ci-dessous):
92dB to 98dB (Slip-on, Bolt-on)
96dB to 99dB (SuperSport)
98dB to 102dB (Racing)
100dB to 103dB (Evolution)
As-tu une idée de ce qu'est la norme sonore maximale à respecter pour être légal au Québec? C'est une maudite bonne coche en bas de 92dB.

Exhaust recommendations (http://www.akrapovic.com/faq-help/exhaust-recommendations/)

2- Y'a à peu près rien de plus universel qu'un muffler after-market. Yoshimura utilise le même pour les GSX-R600 et 750 et 1000 et SV1000 (RH) et Hayabusa (RH). Restriction en fonction de la cylindrée? Mon oeil...

3- Pollution à l'exhaust? Ben oui. C'est pour ça que tous les bikes qui ont un catalyseur OEM le "perdent" quand on pose un bolt-on ou un slip-on after-market.

4- OEM = double wall pour ne pas se brûler. After-market = single wall pour moins de poids. Allo la sécurité pour ne pas se brûler...

5- Tu radotes; c'est la même chose qu'au point 3.

Je pourrais continuer mais des discussions avec du monde comme toi c'est des pertes de temps. Commence par te calmer, respire par le nez et penses ce que tu écris; ce sera un bon début.

pistolio
06/04/2008, 18h06
pour qui tu te prend le gorlo..c'est facile pour des plouks comme toi d'insulter par internet ......j'aimerais juste ca t'avoir en avant de moi....ca va surement se présenter un moment donné.


moi, au moin, j'explique ce que je pense, toi, t'es juste un petit lache sans contenu...fait que va C****


Hé misère :roll: On se croirait à la petite école.. :roll:

Crashking
06/04/2008, 18h12
Hé misère :roll: On se croirait à la petite école.. :roll:

:lol:

Dady
06/04/2008, 19h25
Merci pour cette information Dady, c'est bien apprécié.

Mais selon toi (selon ton feeling de comment ça se passe à l'interne), est-ce que les agents de la circulation vont réellement respecter cette directive? (mettons en supposant qu'une majorité des gens n'iront pas contester)

?


Je crois qu'ils vont devoir respecter la directive, car à la fin du mémo c'est bien écrit : Tout constat émis alors que le véhicule est stationné sera ANNULÉ, afin de ne pas perdre la face devant la cour.

pistolio
06/04/2008, 19h29
Je crois qu'ils vont devoir respecter la directive, car à la fin du mémo c'est bien écrit : Tout constat émis alors que le véhicule est stationné sera ANNULÉ, afin de ne pas perdre la face devant la cour.



Advenant qu'un agent décide de tout de même donner un billet, est-ce qu'il faudra aller jusqu'en cours pour le faire annuler ou bien juste à se présenter dans un poste de police ou un bureau de la ville (ou je ne sais trop où) ?

GELE
06/04/2008, 20h04
Merci Dady, cette information est très pertinente pour ceux qui save quoi en faire.... J'ai un copain qui a reçu une contravention l'an dernier alors que son véhicule était à l'arrêt, il ne l'a pas contesté malgré le fait que le policier n'avait pas entendu le silicieux en marche, s'il avait eu ce renseignement il aurait surement contesté ce billet.

Encore une fois merci!;)

Dady
07/04/2008, 06h52
Advenant qu'un agent décide de tout de même donner un billet, est-ce qu'il faudra aller jusqu'en cours pour le faire annuler ou bien juste à se présenter dans un poste de police ou un bureau de la ville (ou je ne sais trop où) ?

Selon le mémo ca semble être une annulation automatique, mais qu'elle va être le fonctionnement administratif,, je ne le sais pas.

pistolio
07/04/2008, 07h34
Selon le mémo ca semble être une annulation automatique, mais qu'elle va être le fonctionnement administratif,, je ne le sais pas.

o0k merci :)

cire82
10/04/2008, 22h50
salut dady, merci pour tout les informations que tu peux nous fournir!
Ils sont très interressant a savoir, merci encore une fois!
cire_82

ABC98
03/05/2008, 18h03
mais anyway t'es en retard si tu pense que YOSH ou AKRAPOVIC ne sont pas obligé de suivre des normes.....le champ de patate , il est en avant de toi....

Es-tu entrain de dire qu'une pipe Yosh, akra, mig sont tous légal ? j'en vois plusieurs qui sont direct, pas de restriction à l'intérieur, flambants neufs... ????

Claude
04/05/2008, 08h58
Es-tu entrain de dire qu'une pipe Yosh, akra, mig sont tous légal ? j'en vois plusieurs qui sont direct, pas de restriction à l'intérieur, flambants neufs... ????

ABC98, ne lis pas juste les posts de rollracer. Lis aussi les réponses qu'il a eues, incluant les miennes qui sont plus bas que celle que tu as citée. Les pipes after sont toutes illégales point final. J'aimerais que ce soit autrement mais ce ne l'est pas.

montrealmax
04/05/2008, 09h37
ABC98, ne lis pas juste les posts de rollracer. Lis aussi les réponses qu'il a eues, incluant les miennes qui sont plus bas que celle que tu as citée. Les pipes after sont toutes illégales point final. J'aimerais que ce soit autrement mais ce ne l'est pas.


Faux, faux, archi faux. Certaines pipes aftermarket sont illégales, d'autres non. Le nouveau trip de la police mis à part, même le CSR est rédigé d'une façon qui démontre clairement que certaines aftermarket sont permises.

Claude
04/05/2008, 15h21
Faux, faux, archi faux. Certaines pipes aftermarket sont illégales, d'autres non. Le nouveau trip de la police mis à part, même le CSR est rédigé d'une façon qui démontre clairement que certaines aftermarket sont permises.

Il est vrai que j'aurais du mentionner que les silencieux homologués "E" (norme Européenne) sont probablement légaux ici. Mais je n'en parle presque jamais car ils sont difficiles à obtenir (car peu semblent être importées en Amérique du Nord) et aussi parce que je ne connais personne, mais absolument personne qui n'en a sur sa moto (en Amérique du Nord).

Si ce n'est pas de ces silencieux homologués "E" dont tu parles, quels modèles dis-tu être légaux ici? Et je ne pense pas seulement au CSR québécois mais aux normes canadiennes qui sont incontournables dans toute province canadienne.

montrealmax
04/05/2008, 16h09
Il est vrai que j'aurais du mentionner que les silencieux homologués "E" (norme Européenne) sont probablement légaux ici. Mais je n'en parle presque jamais car ils sont difficiles à obtenir (car peu semblent être importées en Amérique du Nord) et aussi parce que je ne connais personne, mais absolument personne qui n'en a sur sa moto (en Amérique du Nord).

Si ce n'est pas de ces silencieux homologués "E" dont tu parles, quels modèles dis-tu être légaux ici? Et je ne pense pas seulement au CSR québécois mais aux normes canadiennes qui sont incontournables dans toute province canadienne.

J'comprends c'que tu dis Claude, mais pourrais-tu me donner la référence de la norme que tu veux appliquer? Et de sa loi applicable? Je voudrais bien y jeter un coup d'oeil.

Anyway, la discrétion passe par une pipe stock, et côté performance sur la route 99% des bikes en ont en masse en mode "stock" Bonne saison à tous!

DRFT_S13
25/05/2008, 21h53
non, non.si j'ai pas été bien compris de ta part, c'est probablement de ma faute....

j'ai simplement affirmé, par connaissance du monde de la moto, et ca, de l'intérieur, que toute cette histoire de pipes est rendu une macédoine de calenbour, et de calomnie....

ces maudites pipes la sont fabriqué par des fabricants automotifs, et a part les race use only pipes...NOUS DEVRIONS POUVOIR POSÉS CES PIPES SANS SE POSÉ DE QUESTION .

pour la plupart, les pipes légale deviennent illégale par modifications, usure du temps, c'est tout.

nous, a la piste, on avait une limite de noise de 106 décibels..

savez quoi ??ceux trop bruyants ne le sont pas a l'origine....la pluparts se retrouve comme ca, a cause de l'usure A.K.A ..........................laine isolante trop tassé a cause de l'usure, bris et studds manquantes....trop vieille et usée souvent, mais rien a voire avec des pipes bruyante d'origine, genre race use only, non.

donc ces pipes sont a l'origine toute légale en ce qui a trait a la construction. ce sont donc des facteurs a vérifier par les gars du C.R.S,pas d'arriver et dire: haaaha! la pipe est aftermarket, donc illégale.....c'est ca qui est en train d'arrivé, pas autres chose.

tout le monde, moi y compris, ca les écoeure d'entendre ca screamer at hell sur la rue, et si c'était moi qui les pincaient, crois moi qu'ils les remetraient leurs baffles, pis leurs laines isolante au niveau du screen interne.

mais moi, c'est by the book only. les pipes aftermarket sont légales??? sont légales un point c'est tout. si l'inspection sommaire releve des défauts, ils doivent etre corrigés that's it!!

oh! j'oubliais....merci de poster tout ces insides officiel, j'apprécie beaucoup.....mais il faut quand meme que ce jeux d'interpretation botché par certain cesse, c'est juste ca. ont ne vit pas dans un monde parfait, pis c'est correct de meme. mais les boys devraient etre responsable et utilisé leurs pouvoir discrétionnaire avec intelligence et discernement....faire un bon travaille de qualité quoi!!!

y a beaucoup de politique a l'intérieur de la police....je pourrait te raconter des histoires incroyable que j'ai vécu moi meme avec mon teammate qui lui, a 30 ans de SQ en arriere de la cravate..pas croyable la derniere...en tout cas....merci, t'es ben, ben cool et serviable.


ouais bien d'accord avec toi!!!
cest comme lorsqu'on fait changer un muffler sur un auto pcq celui d'origine est rouillé, souvent les gens mette des aftrer-market ex. les silentieux walker qui se vendent dans tout les garages de mécanique automobile... cest mufflers là sont affter market!!!
si tu met un muffler walker sur ton sentra, cest pas un muffler Nissan, donc after market, donc devrait etre considéré illégale non ???

au meme titre que metre un Akrapovik sur ton 1000RR

tk moi les loi du CSR je trouve telement que cest de la merde et cest de
l'abut!!!!!

comme a sherbrooke jai déja pogne un contravention: Conducteur d,un véhicule a fait du bruit lors d'un accelération rapide. Asser ridicule hein!!!
ya tu une loi qui dit que jai pas le droit de crissé mon char au fond pour atteindre 50km/h ?? que je criss mon char au fond sans que les pneu crisse et que je ne dépasse pas la limté permise, ca cause un probleme ??

Claude
26/05/2008, 07h48
...si tu met un muffler walker sur ton sentra, cest pas un muffler Nissan, donc after market, donc devrait etre considéré illégale non ???

au meme titre que metre un Akrapovik sur ton 1000RR...

Mettons que les pièces Walker sont faites selon les même spécifications (de bruit inclus) que les silencieux d'origine automobile. Ce qui n'est pas du tout le cas pour un Akrapovic ou tout autre muffler de moto after-market (sauf ceux homologués "E"). Si tu ne comprends pas ça...

pistolio
26/05/2008, 08h16
ya tu une loi qui dit que jai pas le droit de crissé mon char au fond pour atteindre 50km/h ?? que je criss mon char au fond sans que les pneu crisse et que je ne dépasse pas la limté permise, ca cause un probleme ??

Tu as ta propre réponse:




Conducteur d,un véhicule a fait du bruit lors d'un accelération rapide.

wapimot
27/05/2008, 00h46
Didier constant m'avait invité à participé à un débat au salon de la moto de Montréal, car j'ai travaillé 7 ans chez un fabricant d'échappement européen et j'ai défendu les systèmes d'échappements aftermarket auprès des ministères français.

Les échappements européens homologués aux normes européennes sont vérifiés par un organisme officiel dépendant d'un ministère des transports européens.
Donc ils ne font pas plus de bruit en décibels que l'origine. Mais on peut avoir des sonorités différentes pour le même nombre de décibels.

Les échappements homologués européens ont un E gravé entouré d'un carré et suivis d'une suite de numéros. Les nouvelles générations se reconnaissent avec un tube interne ( baffle) riveté à l'intérieur. Sans ce baffle, le pot n'est plus légal.
On peut les trouver au Québec, mais il faut préciser aux normes européennes: Akrapovic, Leo Vince, REMUS, Devil, Laser, Arrow, Micron, Scorpion, Mivv, Ixil, toutes ces marques produisent des systèmes d'échappements homologués. Même Yoshimura en a fait, par obligation car ils ne vendaient plus rien en Europe.

Si votre système d'échappement est homologué européen, vous pourriez prouver, avec un sonométre, que le pot n'est pas plus bruyant que l'origine.
Encore faut il que le sonométre soit pris correctement à 50 cm du silencieux et à 45 degrés. Au nombre de tours minutes prévu par la loi européenne.
Le nombre de 81 dbA de la loi européenne correspond à une mesure prise en roulant. Puis la moto est stationnée, et la mesure est reprise à l'arrêt. Cela tourne entre 89 et 95 dbA selon les motos.
toutes ces explications pour dire qu'au Québec, il n'y a pas de règles du jeu. Et que cela se traduit par des injustices ( des deux bords)

Si les régles européennes étaient acceptés, vous pourriez vous promener avec des silencieux aftermarket sans vous poser de question ( comme un Monroe sur une voiture). Je ne réclame pas une "européanisation", juste que ces échappements, utilisés dans les règles, soient reconnus légaux.

Claude
27/05/2008, 06h40
...Si les régles européennes étaient acceptés, vous pourriez vous promener avec des silencieux aftermarket sans vous poser de question ( comme un Monroe sur une voiture). Je ne réclame pas une "européanisation", juste que ces échappements, utilisés dans les règles, soient reconnus légaux.

Je suppose que tu veux dire : ...vous pourriez vous promener avec des silencieux aftermarket "homologués "E" sans vous poser de question... ?

wapimot
27/05/2008, 14h30
Je veux dire sans se poser la question si on va se faire arrêter pour un échappement non conforme.
Pouvoir rouler sans appréhension, parce que l'on sait qu'on est légal, Comme le brave père de famille qui a changé son pot chez Mr Muffler n'a pas l'impression d'être un délinquant prêt a se faire arreter.
J'espère que j'ai répondu a ta question..

roberto_baggio7
06/06/2008, 10h41
salut a tous! je viens d'appprendre de ce site car j'ai besoin d'aide et un ami m'a référé!

Je vois que monsieur Martel est tres bien connue ici et donc je me suis inscrit.lol je me suis mit a lire les 20 000 post sur les pipes mais je me demande si j'ai une chance.

Donc le fameux chiant martel m'arrete hier quand je roulais a exactement 30km/h au centre ville. tout de suite il sort sa lampe de poche et commence a messurer mon pipe (Leo Vince sbk sur mon vtr1000). il m'a jamais meme parlé! apres sa petite vérification, il me demande mes papiers et retourne dans son char. le gentil monsieur sans meme me dire ce qui ce passe me donne mes papier et un beau ticket de 154$! a la fin je lui ait demandé une explication et il me dit quil manque une affaire de polution dans le pipe.

voici mon cas...j'avais aucune idée que le pipe etait illegal. j'ai eu un accident l'année passé avec le bike (quelqu'un la frapper pendant quelle était stationé). j'ai fait arrangé le tout chez ami sport (dans le temps c'était un dealer honda) et puisque le bike est discontinué, il ne trouvais pas des pièces (dont le pipe). il ma donc offert ce pipe leo vince a 40% de rabais. j'ai jamais été averti que c'était illegal. j'ai encore la facture de la réparation.

est-ce que j'ai une chance si je conteste ou est-ce mieux de payer? si je suis vraiment illegal, est-ce que je peut patenter un baffle?

thx!

chappai
25/04/2014, 21h48
Ah ben!!! J'ai eu un ticket pour ma pipe moi aussi de ce même Martel... C'est bien à Verdun? Lui là c'est l'exemple même de quelqu'un qui a un sentiment de supériorité grâce à son uniforme. C'est un cas de déontologie ce gars là, juste dans sa façon de faire.
J'ai contesté, pis j'ai gagné. Il était pas en cour, mais ça n'a rien changé, puisque c'est le juge qui m'interrogait et qui essayait de me coincer. Il a pas pu.
Pis je me promène encore avec ma pipe. J'ai mon avis de jugement toujours sur moi, pis si on m'écoeure avec ça je vais le ressortir, pis si on me dit que c'est peut-être pas la même pipe, alors il est baisé parce que j'ai aussi dans mon manteau, tout ce que le policier avait noté dans son rapport, marque, dimension et tout... Alors ils pourront pas me dire que c'est pas la même!!! Pis si il me donne un ticket ben je vais plaider que c'est de l'abus puisque j'ai déjà démontré en cours que ma pipe est légale.

J'ai tous les éléments pour que vous vous montiez un dossier solide. Vous n'avez qu'à me PM pis on communiquera ensemble.

cest fou on est en 2014, ce cochon Martel me donne une infraction pour mon systeme dechappement hier pour 162$. jai a peine plaque ma moto hier et jai explique comment jai acheter la moto avec. mais je trouve ca fou que je lis cette vielle article et vous avez eu le meme problem avec le meme cochon.

JR_GT_06
25/04/2014, 21h52
Lol ...

TiOui
26/04/2014, 08h21
C'est la même loi et il a pas pris sa retraite. Il m'en a donné deux dans le passe sur un mois d intervalle.

chaosExpanding
26/04/2014, 09h57
Moi si jamais il me colle pour mes Arrow qui sont parfaitement légales, je filme l'opération avec mon cellulaire, je conteste et ensuite je lui envoie un subpoena pour l'humilier copieusement en cour devant le juge et exposer son incompétence et son abus de pouvoir. Ce gars-là a besoin d'une bonne leçon.