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Voir la version complète : Moto pas de papiers pas de VIN ?



[c]K
30/03/2011, 22h09
Je vais surement acheter une moto de track (donc ne verra jamais la route) qui a été construit par Suzuki même pour la course. Le frame est donc vierge (pas de VIN) et le proprio actuel n'a aucun papier...

Est-ce que je peux avoir du trouble étant donné que je vais transporter une moto dont je n'ai pas de titre de propriété? et si le policier zélé veut vérifier que c'est pas une moto volée il n'y a pas de VIN :-? C'est sur que tu es plus convaincant quand tu es un team factory Suzuki, mais moi je suis pas aussi hot que ça :bahaha

Sinon est-ce qu'il y a une façon légale de faire mettre la moto à mon nom? Parce que j'aimerais bien allé courser au States desfois...

[c]K
31/03/2011, 12h45
Personne?

Siffleu
31/03/2011, 12h54
avec une auto de course, même si tu as frabriqué l'auto, elle doit avoir une plaque lorsque sur le trailer. Certains policier exige ca( en fait ca leur prouve que ce n'est pas volé)
je ne sais pas ce que dit le CSR a ce sujet

d'autre part, je connais même du monde en motocross qui se sont fait coller avec deux bike dans la boite du truck. ca couté 2 ticket a cause qu'il n'y avait pas de plaque..
.
je suis curieux si quelqu un trouve quelquechose dans le CSR a ce sujet

Swatch
31/03/2011, 13h10
Ça sent la zone grise !

La SAAQ va te donner autant de réponses différentes que tu leurs poseras de questions.
La police risque de pas savoir quoi faire.

Moi j'irais pas me présenter à la douane américaine avec ça, un plan pour se faire saisir la moto.



La seule solution que je vois qui est simple (mais peut être pas 100% legit...) : acheter un bike accidenté (même marque et modèle) et prendre le N/S dessus.
Sinon, ça passerait peut être pour un artisanal ?

smooth&easy
31/03/2011, 13h14
Ça m intéresse itou; j Ai ma moto de track avec le reçu du vendeur mais j ai pas fait le transfert officiel, j ai économisé les taxes au tranfert LA moto est interdite pour remise sur route. Pas besoin de plaque, elle est pas volé, c est checké a la police. Depuis 3 ans aucun problème. Sauf que j ai jamais fait le test aux douanes et ça me questionne....

Siffleu
31/03/2011, 15h28
tu peut la faire inspecter par la saaq/SQ qui vont t'émettre un nouveau VIN sur un sticker, comme avec les VGA que le frame est changé ou VIN détruit

Monik
31/03/2011, 16h04
quelques informations trouvées sur le site de la SAAQ




Au Québec, tout propriétaire d'un véhicule routier doit l'immatriculer à moins d'en être exempté par le Code de la sécurité routière. Les exemptions portent sur les véhicules entreposés chez les commerçants, sur la machinerie agricole et sur les véhicules de loisir dans les cas prévus par le règlement.





Q9 : Est-ce qu'une motocyclette ou un véhicule de promenade remisés peuvent être transportés ou remorqués sur un chemin public?



R : Oui, ces véhicules peuvent être transportés ou remorqués sur un chemin public. Il faut toutefois que :

La plaque d'immatriculation soit apposée sur le véhicule.
Le conducteur responsable du transport de ce même véhicule, qu'il soit propriétaire du véhicule transporté ou non, soit en possession du certificat d'immatriculation de ce même véhicule transporté.


discussions sur le sujet

discussion sur le sujet
http://forum.m4e.com/showthread.php/119636-Plaquer-une-moto-sans-papier/page2?highlight=vente+sans+papiers (http://forum.m4e.com/showthread.php/119636-Plaquer-une-moto-sans-papier/page2?highlight=vente+sans+papiers)

http://forum.m4e.com/showthread.php/119636-Plaquer-une-moto-sans-papier?highlight=vente+sans+papiers (http://forum.m4e.com/showthread.php/119636-Plaquer-une-moto-sans-papier?highlight=vente+sans+papiers)

En te rendant à un bureau de la SAAQ tu devrais finir par trouver un responsable qui te donneras les bonnes réponses :)

[c]K
31/03/2011, 16h51
quelques informations trouvées sur le site de la SAAQ







discussions sur le sujet

discussion sur le sujet
http://forum.m4e.com/showthread.php/119636-Plaquer-une-moto-sans-papier/page2?highlight=vente+sans+papiers (http://forum.m4e.com/showthread.php/119636-Plaquer-une-moto-sans-papier/page2?highlight=vente+sans+papiers)

http://forum.m4e.com/showthread.php/119636-Plaquer-une-moto-sans-papier?highlight=vente+sans+papiers (http://forum.m4e.com/showthread.php/119636-Plaquer-une-moto-sans-papier?highlight=vente+sans+papiers)

En te rendant à un bureau de la SAAQ tu devrais finir par trouver un responsable qui te donneras les bonnes réponses :)

Merci Monik, j'avais lu les liens que tu as proposé, mais j'ai encore des intérogations, surtout sur le fait que personne ne va jamais pouvoir dire que la moto n'est pas volée puisqu'il n'y a pas de VIN pour faire une vérification. Je sens que je vais passer des heures au téléphone avec la SAAQ lol

[c]K
31/03/2011, 17h26
Au Québec, tout propriétaire d'un véhicule routier doit l'immatriculer à moins d'en être exempté par le Code de la sécurité routière. Les exemptions portent sur les véhicules entreposés chez les commerçants, sur la machinerie agricole et sur les véhicules de loisir dans les cas prévus par le règlement.

Une moto de track est surement concidéré comme véhicule de loisir, à suivre.

Monik
31/03/2011, 22h50
K;1432090']Une moto de track est surement concidéré comme véhicule de loisir, à suivre.

voici ce qui est considéré comme véhicule de loisir :

Référence :
http://www.formulaire.gouv.qc.ca/cgi/affiche_doc.cgi?dossier=4390&table=0#30

véhicule hors route utilisé exclusivement sur les pistes aménagées et utilisées à des fins de compétition de véhicules motorisés assujettie à la Loi sur la sécurité dans les sports et, dans les cas prévus par règlement, véhicule hors route auquel s'applique la Loi sur les véhicules hors route et le véhicule de loisir;

Loi sur la sécurité dans les sports
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/S_3_1/S3_1.html (http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/S_3_1/S3_1.html)

Loi sur les véhicules hors route à l'article 1 :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/V_1_2/V1_2.html

Sur les pistes aménagées et utilisées à des fins de compétition de véhicules motorisés assujettie à la Loi sur la sécurité dans les sports (chapitre S-3.1), seule l'obligation d'être âgé d'au moins 16 ans pour conduire un véhicule hors route s'applique. Cependant, une personne âgée de moins de 16 ans peut conduire un véhicule hors route lors d'une compétition tenue conformément aux normes établies dans un règlement pris ou approuvé par le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, en vertu de cette loi.



ça semble assez fermé côté loisirs :|

tiens je viens de trouver les références légales dans le CSR
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_24_2/C24_2.html (http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_24_2/C24_2.html)
articles 14 à 20 : Véhicules exemptés de l'immatriculation

Siffleu
01/04/2011, 09h09
je suis pas sur de comprendre Monik

je prend par exemple une connaissance avec un mustang (avec parachute) sur un trailer... un stang de 1500hp pas trop route.. s'est fait coller plusieurs fois... a du mettre la plaque dessu
le beau père.. Tire de tracteur de compétition, un dodge ram légèrement modifier.. clutch centrifuge, petite partie du moteur qui sort d'un pied du hood... également sur un trailer... se devait avoir sa plaque sur le dit véhicule sinon ticket
les motocross, même dans la boite du truck se devait d'avoir leur plaque.. le gars a eu un ticket...

tout ca étant des fait vécu et suite a s'être fait coller par la police

ce que je comprend de cette partie du CSR c'Est que si les véhicule sont utilisé a des fins de compétition, pu besoin de plaque... (je parle toujours de véhicule qui ne traverse JAMAIS une route)

je suis confus

Monik
01/04/2011, 10h26
je suis pas sur de comprendre Monik

je prend par exemple une connaissance avec un mustang (avec parachute) sur un trailer... un stang de 1500hp pas trop route.. s'est fait coller plusieurs fois... a du mettre la plaque dessu
le beau père.. Tire de tracteur de compétition, un dodge ram légèrement modifier.. clutch centrifuge, petite partie du moteur qui sort d'un pied du hood... également sur un trailer... se devait avoir sa plaque sur le dit véhicule sinon ticket
les motocross, même dans la boite du truck se devait d'avoir leur plaque.. le gars a eu un ticket...

tout ca étant des fait vécu et suite a s'être fait coller par la police

ce que je comprend de cette partie du CSR c'Est que si les véhicule sont utilisé a des fins de compétition, pu besoin de plaque... (je parle toujours de véhicule qui ne traverse JAMAIS une route)

je suis confus

faut lire les choses commes elles sont écrites
car on parle dans cette section de véhicules hors route qui en plus doivent répondre à certains critères très précis:

Référence :
http://www.formulaire.gouv.qc.ca/cgi...390&table=0#30 (http://www.formulaire.gouv.qc.ca/cgi/affiche_doc.cgi?dossier=4390&table=0#30)

véhicule hors route utilisé exclusivement sur les pistes aménagées et utilisées à des fins de compétition de véhicules motorisés assujettie à la Loi sur la sécurité dans les sports et, dans les cas prévus par règlement, véhicule hors route auquel s'applique la Loi sur les véhicules hors route et le véhicule de loisir;

Loi sur la sécurité dans les sports
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/S_3_1/S3_1.html (http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/S_3_1/S3_1.html)

Loi sur les véhicules hors route à l'article 1 :
http://www2.publicationsduquebec.gou..._1_2/V1_2.html (http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/V_1_2/V1_2.html)


Sur les pistes aménagées et utilisées à des fins de compétition de véhicules motorisés assujettie à la Loi sur la sécurité dans les sports (chapitre S-3.1), seule l'obligation d'être âgé d'au moins 16 ans pour conduire un véhicule hors route s'applique. Cependant, une personne âgée de moins de 16 ans peut conduire un véhicule hors route lors d'une compétition tenue conformément aux normes établies dans un règlement pris ou approuvé par le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, en vertu de cette loi.


Tu conviendras que ça fait pas mal d'obligations à respecter: véhicules hors route, pistes aménagées exclusivement destinées à des fins de compétition de véhicules motorisés assujettis à la Loi sur la sécurité dans les sports, ou encore d'un règlement approuvé par le Ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, etc.....donc tout ce que tu as cité ne fait pas partie de ce type d'exemption à moins que je ne me trompe!


Mais si tu veux en savoir davantage sur le sujet, il est indiqué qu'il faut s'adresser à la SAAQ en s'adressant au Centre de relations avec la clientèle de la Société de l'assurance automobile du Québec. J'imagine que ce sont un de ces numéros:
http://www.saaq.qc.ca/joindre/telephone/renseignements_generaux.php


Ceux qui font de la compétition de motocross pourraient davantage nous parler de ce sujet :)

Siffleu
01/04/2011, 11h29
quand c'est trop clair, c'est pas assez clair
je suis toujours confu

le chapitre s-3.1. de la loi sur la sécurité dans les sports ne définit pas les véhicules "sous sa juridiction" donc pas moyen de savoir si ma chainsaw est un véhicule hourte assujeti a la loi sur la sécurité dans les sports
et la loi sur les véhicule hors route : http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?file=/V_1_2/V1_2.htm&type=3 exige que j'ai un phare blanc a l avant et un feu rouge a l arriere sur mon MX... donc mon MX n'est pas un véhicule hors route ?

je suis plus mêlé que jamais !

Monik
01/04/2011, 11h48
quand c'est trop clair, c'est pas assez clair
je suis toujours confu

le chapitre s-3.1. de la loi sur la sécurité dans les sports ne définit pas les véhicules "sous sa juridiction" donc pas moyen de savoir si ma chainsaw est un véhicule hourte assujeti a la loi sur la sécurité dans les sports
et la loi sur les véhicule hors route : http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?file=/V_1_2/V1_2.htm&type=3 exige que j'ai un phare blanc a l avant et un feu rouge a l arriere sur mon MX... donc mon MX n'est pas un véhicule hors route ?

je suis plus mêlé que jamais !

:lol: il ne te reste qu'une chose à faire: appeler la SAAQ pour vider la question ;)

Siffleu
01/04/2011, 12h40
y'en a un paquet ici qui se font payé par m4e.com pour répondre a toute les questions pourtant ! Y font ca à temps plein en plus, qu'ils le fasse pour moi !

Monik
01/04/2011, 12h43
y'en a un paquet ici qui se font payé par m4e.com pour répondre a toute les questions pourtant ! Y font ca à temps plein en plus, qu'ils le fasse pour moi !

:lol: quelle journée :p c quoi déjà la date :-?:bahaha

Siffleu
01/04/2011, 14h36
ouin ben ils se la coule douce je trouve. ca leur prend pas mal de temps a appeler :P

vince492
14/04/2011, 21h47
Si ces un bike de track avec fairing de track, ces assez clair que ces pas pour utiliser sur la route non?
Mais si tu vien faire de la track en Ontario il te faut un VIN et les papiers du propriétaire, y'en a gros qui roule sans les papiers et sans VIN mais ils risquent la saisi, la police peux voir sa comme un véhicule voler. Pas besoin de plaque par contre et suivant la description du bike que tu veux ils te feront pas chier avec sa, ces clairement pour la track ta moto lol.
Désoler de pas pouvoir te répondre pour le Québec....

Letoaster
15/04/2011, 08h30
Appelle la SAAQ, ça m'interesse de savoir tout ca!